Télécharger le document
Au sommaire du numéro 15 de Déchets Info — 23 janvier 2013
L’événement
• Collecte : le projet de décret qui pourrait changer les règles
Selon un projet de décret du ministère de l’Ecologie, la collecte des déchets ménage [...]
PLUS »
Billets dans la catégorie Newsletters
Déchets Infos n° 15 — 23 janvier 2013
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 15 de Déchets Info — 23 janvier 2013
L’événement
• Collecte : le projet de décret qui pourrait changer les règles
Selon un projet de décret du ministère de l’Ecologie, la collecte des déchets ménage [...]
PLUS »
Collecte : le projet de décret
qui pourrait changer les règles
Télécharger le document
La collecte pourrait, dans certaines conditions, être obligatoire en porte-à-porte, une fois par semaine et à 15 mètres maximum des propriétés. Les déchets non ménagers pris en charge par le service public seraient limit [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 14 — 9 janvier 2013
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 14 de Déchets Infos — 9 janvier 2013
L’événement
• La Cour des comptes enquête sur le dispositif emballages
Les magistrats de la rue Cambon s’intéressent au fonctionnement passé et actuel de la fili [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 13 — 19 décembre 2012
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 13 de Déchets Infos (19 décembre 2012)
• Quand Pierre Moscovici prônait une TVA sur les déchets à 5,5 %
L’actuel ministre de l’Economie parlait, en 2011, de « mesure de justice sociale ». Mais il ét [...]
PLUS »
Gilly-sur-Isère : l’arrêt de la cour d’appel en téléchargement
Télécharger le document
Après une dizaine d’années de procédure (enquête, expertises, jugement en première instance, appel), la cour d’appel de Chambéry a rendu son jugement concernant l’incinérateur de Gilly-sur-Isère, respon [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 12 — 5 décembre 2012
Télécharger le document
Dossier
Gilly-sur-Isère : clap de fin
Retour sur l’affaire de l’incinérateur de Gilly-sur-Isère, qui a marqué le monde français du déchet pendant une décennie.
• Novergie, « prestataire » condamné puis relaxé
La cour d’a [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 11 — 21 novembre 2012
Télécharger le document
Dossier
Tarification incitative : regards croisés et retours d’expérience
• Redevance : qui s’y frotte s’y SPIC
Le passage à la redevance — incitative ou pas — entraîne des modifications importantes pour le service des [...]
PLUS »
Usine de Fos-sur-Mer : la réponse de Marseille Provence Métropole à Urbaser
Télécharger le document
Le président de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), Eugène Caselli, a répondu au courrier que le patron Urbaser, Claude Saint-Joly, a envoyé aux conseillers communautaires au sujet de l’usine [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 10 (7 novembre 2013)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 10 de Déchets Infos
Dossier
Echos des filières… et du recyclage
• Futures REP : la surprise du chef
Le président de l’Ademe a annoncé que les ustensiles de cuisine, les jouets non électriques et le [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 9 (23 octobre 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 9 de Déchets Infos
Dossier
• Papiers de bureau : à la recherche du gisement diffus
La collecte des « petits » volumes de papiers de bureau issus essentiellement des PME se structure. Recy’Go (La Pos [...]
PLUS »
L’étonnant courrier d’Urbaser à Marseille Provence Métropole
Télécharger le document
Dans un courrier daté du 27 septembre, Urbaser, constructeur et exploitant de l’usine de traitement des déchets de Fos-sur-Mer, réclame 387 M€ à Marseille Provence Métropole (MPM) pour des travaux supplémentaires, des fr [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 8 (10 octobre 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 8 de Déchets Infos (10 octobre 2012)
Dossier
• Plastiques : l’extension des consignes de tri au milieu du gué
Proposée en 2007 puis décidée en 2010, l’expérimentation de l’extension des consignes de [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 7 — 26 septembre 2012
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 7 de Déchets Infos (26 septembre 2012)
Enquête
• Gilly-sur-Isère : au delà du droit pénal ?
Le procès en appel de la pollution due à l’incinérateur a vu chaque partie camper sur ses positions. L’avo [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 6 (12 septembre 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 6 de Déchets Infos (12 septembre 2012)
• REP papiers : l’augmentation des soutiens, « ce n’est pas maintenant »
EcoFolio propose une quasi-stagnation des soutiens aux collectivités pour les 6 ans à [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 5 (29 août 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 5 de Déchets Infos (29 août 2012)
• Eco-organismes : des conseils aux collectivités peu « neutres et objectifs »
L’Autorité de la concurrence estime que les éco-organismes peuvent délivrer des conse [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 4 (17 juillet 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 4 de Déchets Infos (17 juillet 2012)
Spécial REP
6 pages sur les systèmes
de responsabilité élargie des producteurs
• Concurrence : l’Autorité fixe les règles du jeu
Le fonctionnement des éco-organi [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 3 (3 juillet 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 3 de Déchets Infos (3 juillet 2012)
• Santé et gestion des déchets : un domaine mal connu
Certains aspects des risques sanitaires liés à la gestion des déchets sont insuffisamment étudiés. La fréque [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 2 (19 juin 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 2 de Déchets Infos (19 juin 2012)
• Ecologie : le cabinet de Nicole Bricq au complet
On connaît maintenant la composition du cabinet de la ministre de l’Ecologie, et en particulier sa conseillère c [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 1 (5 juin 2012)
Télécharger le document
Au sommaire du numéro 1 de Déchets Infos (5 juin 2012)
A la une
• Politique des déchets : ce qu’a promis François Hollande
Filières de REP, valorisation énergétique, durée de vie des produits, consignes de tri… : les pro [...]
PLUS »
