Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Newsletters

Déchets Infos n° 130 — 24 janvier 2018

Déchets Infos n° 130 — 24 janvier 2018 Au sommaire du numéro 130 de Déchets Infos (24 janvier 2018) : Dossier Biodéchets / TMB • Tri à la source : la loi « Royal » surinterprétée Selon le ministère de l’Ecologie, le tri à la source des biodéchets devrait être « réellement déployé », [...] PLUS »

Déchets Infos n° 129 — 10 janvier 2018

Déchets Infos n° 129 — 10 janvier 2018 Au sommaire du numéro 129 de Déchets Infos (10 janvier 2018) : Dans l’actualité • Filières de REP : les contributions ne sont pas de nature fiscale Le Conseil d’Etat estime que les contributions payées à un éco-organisme sont la contrepartie d’ [...] PLUS »

Télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat sur le recours concernant la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS)

En complément de notre article sur la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS) paru dans Déchets Infos n° 129, vous pouvez télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat du 28 décembre 2017. Réservé aux abonnés. Bouton [...] PLUS »

Télécharger la présentation des travaux du comité observatoire des coûts de la filière TLC

En complément de notre dossier sur la filière textiles paru dans Déchets Infos n° 129, vous pouvez télécharger la présentation des travaux du comité observatoire des coûts de la filière TLC faite en commission de filière de REP en mai 2017. Rés [...] PLUS »

Déchets Infos n° 128 — 20 décembre 2017

Déchets Infos n° 128 — 20 décembre 2017 Au sommaire du numéro 128 de Déchets Infos (20 décembre 2017) : Dans l’actualité • Eco-organismes/collectivités : des contrats de droit public La cour d’appel d’Angers vient de dire que les contrats signés entre un éco-organisme (en l’occ [...] PLUS »

Déchets Infos n° 127 — 6 décembre 2017

Déchets Infos n° 127 — 6 décembre 2017 Au sommaire du numéro 127 de Déchets Infos (6 décembre 2017) : L’événement • DDS : l’incroyable coup de force des metteurs en marché EcoDDS et ses metteurs en marché ont refusé de solliciter un agrément sur la base du nouveau cahier des charges [...] PLUS »

Télécharger la lettre de mission de Jacques Vernier sur l’avenir des REP

En complément de notre dossier sur la filière DDS, vous pouvez télécharger la lettre de mission reçue par Jacques Vernier pour sa mission sur l’avenir des REP. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous être conne [...] PLUS »

Déchets Infos n° 126 — 22 novembre 2017

Déchets Infos n° 126 — 22 novembre 2017 Au sommaire du numéro 126 de Déchets Infos (22 novembre 2017) : Enquête • Tarification incitative : des chiffres qui fâchent A Besançon, passée à la redevance incitative en 2012, les dépôts sauvages ont été multiplié par presque 6 en 5 ans. Des [...] PLUS »

Déchets Infos n° 125 — 8 novembre 2017

Déchets Infos n° 125 — 8 novembre 2017 Au sommaire du numéro 125 de Déchets Infos (8 novembre 2017) : Dossier Feuille de route pour l’économie circulaire : les propositions des collectivités, des opérateurs et des recycleurs • TGAP : le sujet qui divise • TVA réduite : consensus ave [...] PLUS »

Déchets Infos n° 124 — 25 octobre 2017

Déchets Infos n° 124 — 25 octobre 2017 Au sommaire du numéro 124 de Déchets Infos (25 octobre 2017) : A la une • TGAP : la courbe d’évolution inchangée pour l’instant Deux amendements visant à accentuer l’augmentation des taux ont été retirés. Les évolutions de la TGAP sur les déche [...] PLUS »

Déchets Infos n° 123 — 11 octobre 2017

Déchets Infos n° 123 — 11 octobre 2017 Au sommaire du numéro 123 de Déchets Infos (11 octobre 2017) : A la une • TGAP : une hausse prévue dès 2018? Un amendement LREM adopté lundi 9 octobre en commission accentuerait dès le 1er janvier 2018 la hausse de la TGAP et réduirait les réfa [...] PLUS »

Déchets Infos n° 122 — 27 septembre 2017

Déchets Infos n° 122 — 27 septembre 2017 Au sommaire du numéro 122 de Déchets Infos (27 septembre 2017) : A la une • Ademe : des aides en baisse et limitées dans le temps Le fonds déchets de l’agence devrait être inférieur à 150 M€ en 2018, en baisse de 10 %. • Léko bientôt tiré d’aff [...] PLUS »

Déchets Infos n° 121 — 13 septembre 2017

Déchets Infos n° 121 — 13 septembre 2017 Au sommaire du numéro 121 de Déchets Infos (13 septembre 2017) : A la une • Économie circulaire : les propositions fiscales des associations de collectivités L’ADCF, Amorce, le CNR et France urbaine demandent une contribution sur les produits q [...] PLUS »

Déchets Infos n° 120 — 30 août 2017

Déchets Infos n° 120 — 30 août 2017 Au sommaire du numéro 120 de Déchets Infos (30 août 2017) : A la une • Papiers-cartons et plastiques : la Chine fait trembler le marché Les restrictions annoncées sur les importations de certains déchets pourraient obliger les collectivités et [...] PLUS »

Déchets Infos n° 119 — 12 juillet 2017

Déchets Infos n° 119 — 12 juillet 2017 Au sommaire du numéro 119 de Déchets Infos(12 juillet 2017) : A la une • La campagne nationale Modecom 2017-2018 est lancée Les déchets de 100 communes et de 30 déchetteries tirées au sort vont être caractérisés. Premiers résultats fin 2018-déb [...] PLUS »

Télécharger le cahier des charges de la filière « mobilier » pour 2018-2023 adopté par la commission de filière

En complément de notre article sur la filière mobilier, vous pouvez télécharger le cahier des charges pour 2018-2023 adopté par la commission de filière le 29 juin dernier. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous êtr [...] PLUS »

Télécharger le cahier des charges de la filière DDS pour 2018-2023 présenté en commission le 11 juillet

En complément de notre article sur la filière DDS, vous pouvez télécharger le cahier des charges pour 2018-2023 présenté en commission de filière le 11 juillet dernier. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous être co [...] PLUS »

Déchets Infos n° 118 — 28 juin 2017

Déchets Infos n° 118 — 28 juin 2017 Au sommaire du numéro 118 de Déchets Infos (28 juin 2017) : A la une • Prolifer, ou comment éviter les sites orphelins La société Prolifer Recycling, en faillite, laisse derrière elle 15 000 à 20 000 tonnes de déchets orphelins. Cette affaire m [...] PLUS »

Télécharger la proposition de barème de soutiens d’Amorce et du CNR pour la filière mobilier

En complément de notre article sur les dernières positions des acteurs en vue de l’agrément 2018-2023 de la filière mobilier, vous pouvez télécharger la proposition de barème de soutiens d’Amorce et du Cercle national du recyclage ( [...] PLUS »

Déchets Infos n° 117 — 14 juin 2017

Déchets Infos n° 117 — 14 juin 2017 Au sommaire du numéro 117 de Déchets Infos (14 juin 2017) : A la une • Mobilier : les dernières positions d’Eco-mobilier et des collectivités Eco-mobilier propose des soutiens globalement en baisse. Amorce et le CNR demandent des hausses, argua [...] PLUS »
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Actualités

Biodéchets, TMB : comment la nouvelle directive cadre précise la LTECV

Biodéchets, TMB : comment la nouvelle directive cadre précise la LTECV La nouvelle directive cadre adoptée en mai dernier permet des dérogations au principe général de tri à la source, de collecte séparée et de non-mélange. [ Lire la suite ]

Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes

Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes La Fnade, Federec et la CME déplorent le manque de capacités de traitement de déchets ultimes, qui gêne les activités de recyclage. Le ministère de [ Lire la suite ]

Eco-organismes et contrats publics :
nouvelle confirmation d’une cour d’appel

Eco-organismes et contrats publics : </br>nouvelle confirmation d’une cour d’appel La cour d’appel de Rennes estime, comme d’autres, qu’un contrat entre un éco-organisme et une collectivité locale est de droit public. Le fait qu’il s’agisse [ Lire la suite ]

PET opaque : limites et bénéfices du malus

PET opaque : limites et bénéfices du malus Malgré le malus, le gisement d’emballages en PET opaque ne devrait pas baisser cette année, voire pourrait croître légèrement. Et Citeo pourrait percevoir plus avec [ Lire la suite ]

Quand des annonceurs du Bon Coin gèrent des déchets…

Quand des annonceurs du Bon Coin gèrent des déchets… De nombreux annonceurs du Bon Coin proposent de prendre en charge des déchets, y compris dangereux, sans avoir ni les compétences, ni les autorisations requises. [ Lire la suite ]

Le Bon Coin, courtier en déchets sans le savoir ?

Le Bon Coin, courtier en déchets sans le savoir ? Le Bon Coin se définit comme simple « hébergeur », non responsable des contenus qu’il publie. Mais son rôle ne semble guère différent de celui d’un courtier [ Lire la suite ]

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Incinération : le grand débat en arrière L’article « Faut-il brûler les incinérateurs » paru en février 2015 dans Alternatives économiques a suscité une réponse de l’ONG Zero Waste France (ZWF), sous la forme d’une « lettre ouverte » publiée sur son site Internet. Les arguments avancés par ZWF ramènent le débat quelques années en arrière. Nous y répondons point par point dans cet article en accès libre.
Déchets Infos apprécie et soutient le travail de son confrère belge Incidences, la lettre de l'environnement.