Déchets Infos n° 273 — 1er mai 2024

01Mai
2024 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 273 de Déchets Infos (1er mai 2024)

Dans l’actualité
• Emballages : quels « bonus » et quels « malus » en 2025

• Utiliser les provision pour des soutiens complémentaires
• Malus sur les soutiens aux collectivités
• Bonus à la performance « adapté » pour les collectivités
• Bonus pour les éco-organismes
• Appliquer le droit existant sur les sanctions aux éco-organismes
• Un calendrier serré

Dossier DASRI
• Le gouvernement poursuit son objectif de déclassement massif

• Objectif : faire des économies
• DASRI et DND : des réglementations très différentes
• Des critères en partie flous
• Des règles en marge du droit et inapplicables en pratique
• Les professionnels inquiets

• Confusion sur la notion de déchets de soins « assimilés »

• Des impacts en tonnages et financiers inconnus

Achats en ligne :

Votre panier est vide.
Sous-total : 0.00€
TVA estimée : 0.00€
Total : 0.00€
Commande

«Fossilisation» des déchets : réponses de Déchets Infos à Néolithe

By Olivier Guichardaz / 26 juillet 2024

A la suite d’un article publié par Déchets Infos sur le procédé de traitement des déchets de l’entreprise Néolithe (article...

Déchets Infos n° 279 — 24 juillet 2024

By Olivier Guichardaz / 24 juillet 2024

Au sommaire du numéro 279 de Déchets Infos (24 juillet 2024) Numéro spécial Rapport d’inspection des REP • Vers une...

REP : plus de 800 000 tonnes échappent aux filières

By Olivier Guichardaz / 24 juillet 2024

Un grand nombre de filières de REP n’ont pas pas atteint leurs objectifs de collecte en 2022, avec plus de...

REP : la mission d’inspection propose une instance de supervision indépendante

By Olivier Guichardaz / 24 juillet 2024

Le rapport de la mission d'inspection des REP propose une instance qui délivrerait les agréments, recueillerait les données, infligerait injonctions...

REP et conflits d’intérêts : deux poids, deux mesures

By Olivier Guichardaz / 24 juillet 2024

La mission d’inspection propose une forme de « nationalisation » de la gestion des fonds réemploi/ réutilisation et réparation, qui serait confiée...

REP défaillantes : des sanctions difficilement applicables

By Olivier Guichardaz / 24 juillet 2024

Le régime des sanctions encourues par les éco-organismes qui n’atteignent pas leurs objectifs est complexe et donc difficilement applicable. Mais...

Déchets Infos n° 278 — 10 juillet 2024

By Olivier Guichardaz / 10 juillet 2024

Au sommaire du numéro 278 de Déchets Infos (10 juillet 2024) Dossier Incitation au tri • Comment Grenoble essaye d’améliorer...

Comment Grenoble essaye d’améliorer le volume et la qualité du tri, notamment en milieu urbain

By Olivier Guichardaz / 10 juillet 2024

Pour améliorer le tri, Grenoble Alpes Métropole a renoncé à la tarification incitative, jugée trop complexe et non concluante. Mais...

Biodéchets et gestion de proximité : précisions

By Olivier Guichardaz / 10 juillet 2024

Le règlement de collecte peut fixer des règles concernant la gestion, par les particuliers, de leurs biodéchets, notamment sur la...

« Fossilisation accélérée » des déchets : innovation prometteuse ou miroir aux alouettes ?

By Olivier Guichardaz / 10 juillet 2024

L’entreprise Néolithe dit avoir inventé un procédé de « fossilisation accélérée » des déchets non inertes et non dangereux. Les granulats ainsi...

Le site Internet Déchets Infos et la lettre Déchets Infos sont édités par Déchets Infos, SAS au capital de 6 000 euros (RCS n° 792 608 861, Créteil ; Siret n° 792 608 861 00011 ; code APE 5814Z). Principal associé : Olivier Guichardaz. Service de presse en ligne reconnu par la Commission paritaire des publications et des agences de presse (CPPAP) n° 0525 W 91833. ISSN 2261-2726. Déclaration CNIL n° 1644033 v 0. Déchets Infos est membre du SPIIL (Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne).

La reproduction en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, des éléments (textes, photos, dessins, graphiques…) présents sur le site Internet Déchets Infos et sur la lettre Déchets Infos est rigoureusement interdite, sauf accord exprès de l'éditeur. Tous droits réservés Déchets Infos SAS. Déchets Infos a confié la gestion de ses droits de copie au Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC). Déchets Infos est une marque déposée. Vous pouvez consulter ici nos conditions générales de vente et d'utilisation ainsi que les mentions légales.

Réalisé par Ajcréa sur base de thème EvoLve