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Déchets Infos n° 285 — 20 novembre 2024
By Olivier Guichardaz
/ 20 novembre 2024
Au sommaire du numéro 285 de Déchets Infos (20 novembre 2024) Dans l’actualité • Une collecte des OMR en apport...
Une collecte des OMR en apport volontaire contestée
By Olivier Guichardaz
/ 20 novembre 2024
Une majorité de communes du Smicval (Gironde) est opposée à la collecte en apport volontaire, décidée en 2022 par le...
Broyat de déchets verts : quel statut pour la mise à disposition ?
By Olivier Guichardaz
/ 20 novembre 2024
La mise à disposition, par les collectivités, de broyat pour les particuliers, destiné au compostage domestique et de proximité, est-elle...
TEOM et entreprises : les mauvais comptes de Bercy
By Olivier Guichardaz
/ 20 novembre 2024
Le ministère de l’Economie et des Finances affirme que plus de 40 % de la TEOM a été payée par les...
Déchets Infos n° 284 — 6 novembre 2024
By Olivier Guichardaz
/ 6 novembre 2024
Au sommaire du numéro 284 de Déchets Infos (6 novembre 2024) Dans l’actualité • Contribution plastique : la France toujours en...
L’isofiscalité de la TGAP, promesse intenable ?
By Olivier Guichardaz
/ 6 novembre 2024
La hausse de la TGAP devait en théorie ne pas pénaliser les collectivités engagées dans l’économie circulaire. Les données réelles,...
Emballages « pros » : le projet de décret en consultation, les collectivités intéressées
By Olivier Guichardaz
/ 6 novembre 2024
Les collectivités devraient, à terme, percevoir des soutiens pour les emballages non ménagers qu’elles prennent en charge (cartons, palettes…), ainsi...
TGAP : des tonnages en baisse mais les recettes s’envolent
By Olivier Guichardaz
/ 6 novembre 2024
La TGAP perçue pour les déchets non dangereux a dépassé 860 M€ en 2023. Le ministère des Finances a mis en...
Contribution plastique : la France toujours en tête
By Olivier Guichardaz
/ 6 novembre 2024
Nous payons 1,5 Md€ à l’Union européenne, en raison notamment d’un faible taux de recyclage des emballages en plastique. Le...
Déchets Infos n° 283 — 16 octobre 2024
By Olivier Guichardaz
/ 16 octobre 2024
Au sommaire du numéro 283 de Déchets Infos (16 octobre 2024) Dans l’actualité • Agnès Pannier-Runacher : des premiers mots assez...