Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 96 — 13 juillet 2016

Au sommaire du numéro 96 de Déchets Infos (13 juillet 2016) :

Dans l’actualité

Déchets Infos n° 96 Redevance : la collectivité doit prouver le service rendu

A consulter : l’arrêt de la Cour de cassation

Biodéchets/TMB : l’étude de l’Ademe (non publiée) qui bouscule la loi Royal

A télécharger (réservé aux abonnés) : l’étude non publiée de l’Ademe


Enquête – dossier

Agrément emballages : les dessous du protocole AMF/metteurs en marché

— Une concertation biaisée, « confidentielle » et sans élus
— L’AMF, seule décisionnaire pour les collectivités ?
— Eco-Emballages et Gérard Miquel à la manœuvre
— Une « augmentation » des soutiens loin d’être garantie
— Des simulations financières introuvables
— Des producteurs spontanément généreux ?
— Les cahiers des charges définitifs connus le 19 juillet ?

A télécharger (réservé aux abonnés) : le protocole AMF/metteurs en marché

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Déchets Infos n° 275 — 29 mai 2024

Au sommaire du numéro 275 de Déchets Infos (29 mai 2024) Dans l’actualité • Instance de régulation : la position contradictoire...

Régulation des REP : la position contradictoire des éco-organismes

Les éco-organismes veulent avoir, avec leurs adhérents, un « rôle central » dans les REP, mais des responsabilités partagées avec les autres...

Biodéchets : peut-on rendre obligatoire le compostage domestique et de proximité ?

Plusieurs collectivités et Amorce affirment qu’il devrait être possible d’imposer aux habitants, chez eux, le compostage domestique ou de pied...

Mégots : Alcome, sanctionné, conteste son astreinte

L’éco-organisme considère que sa mise en demeure et son astreinte sont mal fondées et que la liquidation partielle de l’astreinte...

Déchets Infos n° 274 — 15 mai 2024

Au sommaire du numéro 274 de Déchets Infos (15 mai 2024) Dans l’actualité • Collecte pneumatique : stop car trop...

Règlement emballages : la consigne bientôt obligatoire, sauf si…

Le règlement européen PPWR sur les emballages a été approuvé et doit être publié dans les mois prochains. Il est...

Taxe plastique : la France championne d’Europe

En trois ans, la France a payé, au titre de la « ressource plastique » pour le budget de l'UE,...

Collecte pneumatique : stop car trop chère, ou encore ?

Paris arrête la collecte pneumatique dans le 17e arrondissement pour cause de coût trop élevé. Est Ensemble (Romainville) réfléchirait à arrêter...

Déchets Infos n° 273 — 1er mai 2024

Au sommaire du numéro 273 de Déchets Infos (1er mai 2024) Dans l’actualité • Emballages : quels « bonus »...

Emballages ménagers : quels « bonus » et quels « malus » en 2025

Le gouvernement a présenté quatre « orientations » pour améliorer les performances de collecte et de recyclage. Les bonus et malus pourraient...

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L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

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