Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 160 — 8 mai 2019

08Mai
2019 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 160 de Déchets Infos (8 mai  2019)

Dans l’actualité
• DDS : le ministère rappelle les règles

• DDS : un nouveau bras de fer juridique en perspective

• Emballages : Federec et le Snefid attaquent l’arrêté d’agrément de Citeo

Dossier Mélanges de biodéchets
• Des textes peu clairs, peu solides mais bientôt modifiés ?

• Un texte initial plus clair et plus compréhensible
• Un glissement sémantique non explicité ni justifié
• Une interprétation discutée
• Un texte final ambigu et peu clair
• Aucun texte amont qui corrobore l’interprétation actuelle du MTES
• Des textes complémentaires en aval mais sans valeur légale
• Un texte peu appliqué et difficilement applicable
• Des recours envisagés, que la loi EC pourrait stopper

• Du bon usage des consultations publiques

 

Bouton acceder au sommaire InD

 

Vous êtes abonné

Vous pouvez :

  • télécharger ce numéro
    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru

Sur le même thême…

Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 287 — 18 décembre 2024

By Olivier Guichardaz / 18 décembre 2024
Au sommaire du numéro 287 de Déchets Infos (18 décembre 2024) Dossier Plastiques • Recyclage chimique : deux projets sur quatre...

Budget 2025 de l’Ademe : les CSR à la diète, l’économie circulaire au régime

By Olivier Guichardaz / 18 décembre 2024
Le fonds chaleur devrait voir sa dotation maintenue. Mais le fonds économie circulaire devrait subir une forte baisse de ses...

Recyclage chimique des plastiques : deux projets sur quatre stoppés

By Olivier Guichardaz / 18 décembre 2024
Suez et Loop Industries renoncent au projet de Saint-Avold. Eastman dit « ralentir » son projet de Port-Jérôme sans donner de date...

TEOM et REOM : des recettes en forte hausse en 2023

By Olivier Guichardaz / 18 décembre 2024
Depuis 20 ans, le produit moyen de la TEOM et de la REOM par habitant a augmenté plus de deux fois...

Textiles sanitaires (TSUU) : le décret publié, la contestation grandit

By Olivier Guichardaz / 18 décembre 2024
Le décret a été signé le jour de la démission du gouvernement et publié le lendemain. Le cahier des charges...

Déchets Infos n° 286 — 4 décembre 2024

By Olivier Guichardaz / 4 décembre 2024
Au sommaire du numéro 286 de Déchets Infos (4 décembre 2024) Dossier Textiles sanitaires • La filière rétrécie au lavage,...

Textiles sanitaires : la filière rétrécie au lavage, provisoirement ?

By Olivier Guichardaz / 4 décembre 2024
Le nouveau projet de cahier des charges ne porte que sur les lingettes, soit 10 % des TSUU neufs et 1,5 %...

Couches pour bébés : des collectivités expérimentent le compostage

By Olivier Guichardaz / 4 décembre 2024
Des essais de compostage de couches pour bébés sont menés en lien avec des crèches. Les coûts mentionnés sont plus...

Textiles : Refashion torpille la fripe et la place de l’ESS

By Olivier Guichardaz / 4 décembre 2024
L’éco-organisme des textiles, Refashion, souhaite que la filière soit plus « industrielle », en promouvant le recyclage et en réduisant...

Déchets Infos n° 285 — 20 novembre 2024

By Olivier Guichardaz / 20 novembre 2024
Au sommaire du numéro 285 de Déchets Infos (20 novembre 2024) Dans l’actualité • Une collecte des OMR en apport...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

contenu protégé par le droit d'auteur. Voir le site du CNC

Le site Internet Déchets Infos et la lettre Déchets Infos sont édités par Déchets Infos, SAS au capital de 6 000 euros (RCS n° 792 608 861, Créteil ; Siret n° 792 608 861 00011 ; code APE 5814Z). Principal associé : Olivier Guichardaz. Service de presse en ligne reconnu par la Commission paritaire des publications et des agences de presse (CPPAP) n° 0525 W 91833. ISSN 2261-2726. Déclaration CNIL n° 1644033 v 0. Déchets Infos est membre du SPIIL (Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne).

La reproduction en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, des éléments (textes, photos, dessins, graphiques…) présents sur le site Internet Déchets Infos et sur la lettre Déchets Infos est rigoureusement interdite, sauf accord exprès de l'éditeur. Tous droits réservés Déchets Infos SAS. Déchets Infos a confié la gestion de ses droits de copie au Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC). Déchets Infos est une marque déposée. Vous pouvez consulter ici nos conditions générales de vente et d'utilisation ainsi que les mentions légales.

- Déchets Infos