Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 281 — 18 septembre 2024

Au sommaire du numéro 281 de Déchets Infos (18 septembre 2024)

Dossier Emballages et papiers
Les propositions des associations de collectivités
La plate-forme des associations de collectivités a envoyé aux pouvoirs publics ses propositions de modifications du cahier des charges pour la filière emballages ménagers et papiers. On y trouve des propositions très « techniques » et d’autres plus fondamentales. Tour d’horizon.

Une collecte sélective assurée par les éco-organismes ?
Un malus pour les collectivités plus progressif
Une prévention plus tangible
Un renforcement des moyens pour la collecte hors foyer
Des soutiens pour les bouteilles de « proto »


Dossier Collecte
Quand la réduction de fréquence joue sur le tri
La réduction de fréquence de collecte des ordures ménagères résiduelles (OMR) et l’augmentation de la fréquence de collecte sélective des recyclables (emballages…) ont-elles un impact sur ce qui est collecté ? Nouveaux exemples avec une collectivité plutôt rurale et l’autre urbaine.

Cyclad : un quart d’OMR en moins et environ 50 % de tri en plus
Saint-Etienne : moins 10 % d’OMR et plus 10 % de tri


Dans l’actualité
EcoDDS pas responsable de l’arrêt des collectes en 2019
La cour d’appel de Paris estime que l’interruption brutale des collectes de déchets diffus spécifiques (DDS) n’était pas le fait d’EcoDDS mais s’imposait en raison de l’absence (temporaire) d’agrément de l’éco-organisme.


Mégots : Alcome conteste le paiement de son astreinte
L’éco-organisme des mégots estime que son astreinte était mal fondée, avec des demandes des pouvoirs publics incohérentes. A tout le moins, il demande une réduction du montant réclamé.

Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 285 — 20 novembre 2024

Au sommaire du numéro 285 de Déchets Infos (20 novembre 2024) Dans l’actualité • Une collecte des OMR en apport...

Une collecte des OMR en apport volontaire contestée

Une majorité de communes du Smicval (Gironde) est opposée à la collecte en apport volontaire, décidée en 2022 par le...

Broyat de déchets verts : quel statut pour la mise à disposition ?

La mise à disposition, par les collectivités, de broyat pour les particuliers, destiné au compostage domestique et de proximité, est-elle...

TEOM et entreprises : les mauvais comptes de Bercy

Le ministère de l’Economie et des Finances affirme que plus de 40 % de la TEOM a été payée par les...

Déchets Infos n° 284 — 6 novembre 2024

Au sommaire du numéro 284 de Déchets Infos (6 novembre 2024) Dans l’actualité • Contribution plastique : la France toujours en...

L’isofiscalité de la TGAP, promesse intenable ?

La hausse de la TGAP devait en théorie ne pas pénaliser les collectivités engagées dans l’économie circulaire. Les données réelles,...

Emballages « pros » : le projet de décret en consultation, les collectivités intéressées

Les collectivités devraient, à terme, percevoir des soutiens pour les emballages non ménagers qu’elles prennent en charge (cartons, palettes…), ainsi...

TGAP : des tonnages en baisse mais les recettes s’envolent

La TGAP perçue pour les déchets non dangereux a dépassé 860 M€ en 2023. Le ministère des Finances a mis en...

Contribution plastique : la France toujours en tête

Nous payons 1,5 Md€ à l’Union européenne, en raison notamment d’un faible taux de recyclage des emballages en plastique. Le...

Déchets Infos n° 283 — 16 octobre 2024

Au sommaire du numéro 283 de Déchets Infos (16 octobre 2024) Dans l’actualité • Agnès Pannier-Runacher : des premiers mots assez...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos