Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 280 — 4 septembre 2024

Au sommaire du numéro 280 de Déchets Infos (4 septembre 2024)

Enquête
Extincteurs : l’obscure valorisation agronomique des poudres
Pendant au moins deux ans, la poudre des extincteurs « ABC » a été valorisée comme engrais. Ecosystem a arrêté « par prudence » mais refuse d’indiquer quel était le risque. Les ministères de la Transition écologique et de l’Agriculture affirment ne rien savoir.


Dossier
Emballages ménagers : le projet d’arrêté sur les bonus-malus
Un projet d’arrêté prévoit un bonus et un malus pour les collectivités et pour les éco-organismes, chacun applicable dès cette année. Le malus pour les collectivités pourrait être injuste pour certaines collectivités. La portée du malus pour les éco-organismes est encore incertaine.

Malus collectivités : applicable dès 2024
Malus éco-organismes : compris ou non dans « l’enveloppe cible » ?
Bonus collectivités : des « soutiens incitatifs complémentaires »
Bonus éco-organismes : les soutiens complémentaires compteraient double
Un retard déjà important
Un risque d’injustice
Trois mécanismes d’incitations-sanctions pour les éco-organismes


Dans l’actualité
Economie circulaire : le compte n’y est pas, selon le SGPE
Le Secrétariat général à la planification écologique (SGPE), qui fait partie des services du Premier ministre, a publié en juillet dernier un point d’étape de la planification écologique concernant l’économie circulaire. Tour d’horizon.

Accélérer les évolutions
Des actions « prioritaires » à suivre de près
Quelques limites

Hors TVA (2.1%)
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 301 — 23 juillet 2025

Au sommaire du numéro 301 de Déchets Infos (23 juillet 2025) Dossier Réforme des REP • Exclusif : les arbitrages du...

Exclusif — Réforme des REP : les arbitrages du gouvernement

Déchets Infos a eu accès aux arbitrages rendus par Matignon suite au rapport de la mission d’inspection sur les REP...

Textiles : 15 M€ à dépenser pour Refashion sur près d’un milliard

L’augmentation du soutien va coûter 15 M€ à Refashion en 2025. Un « effort considérable », selon l’éco-organisme. Un document de 2024 montre...

Textiles : un soutien exceptionnel plus bas que le coût du tri

Le montant du soutien exceptionnel choisi par le ministère est plus proche de la proposition de Refashion que des demandes...

Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...

Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos