La secrétaire d’Etat à l’Ecologie n’a pas donné de précision sur la manière de procéder à la révision des soutiens. (photo : Olivier Guichardaz)
Bérangère Couillard estime qu’il faut « revoir la méthode d’évaluation des soutiens financiers par les éco-organismes aux collectivités », pour tenir compte de l’évolution des coûts. Son cabinet ne précise pas quand et comment cela pourrait se faire.
Les soutiens versés par les éco-organismes aux collectivités locales, dans le cadre des filières de REP « financières » ou « mixtes » (mi-financières, mi-« opérationnelles »), seront-ils bientôt revus de façon périodique, tous les deux ou trois ans, voire tous les ans, et non plus à chaque agrément ou réagrément, soit potentiellement avec des intervalles de cinq ou six ans ? C’est en tout cas ce qu’a laissé entrevoir la secrétaire d’Etat à l’Ecologie Bérangère Couillard, le 9 mars dernier, dans son allocution en ouverture d’un colloque sur les déchets organisé à Paris, à la Maison de la chimie, par l’entreprise Aromates, à la demande du Syctom de l’agglomération parisienne. Selon Bérangère Couillard, « nous devons […] revoir la méthode d’évaluation des soutiens financiers par les éco-organismes aux collectivités. Je sais que c’est devenu un sujet de crainte des collectivités avec l’inflation des coûts de l’énergie. […]
L’article complet dans Déchets Infos n° 249.
