Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie REP – Eco-organismes

Agréments emballages :
ce qui va changer… ou pas

Agréments emballages : <br/>ce qui va changer… ou pas La baisse des soutiens due aux nouveaux agréments devrait être compensée pour les collectivités qui signeront un contrat d’objectifs. Les agréments de la filière emballages pour 2018-2022 et l’arrivée d’un concurrent d’Eco-Emballages vont [...] PLUS »

Emballages : comment Léko veut se placer

Emballages : comment Léko veut se placer Léko vise 20 % de parts de marché d’ici 2022. Pour y arriver, il va devoir se distinguer. Le nouvel éco-organisme agréé pour la filière emballages, Léko, est condamné à se distinguer dans un cadre très contraint. Il tente le pari en souha [...] PLUS »

Télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière « bateaux » pour 2018-2023

En complément de notre article sur la filière « bateaux » ou DBPS (déchets de bateaux de plaisance et de sport) paru dans Déchets Infos n° 114, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée Faute de filière commode de démantèlement, de nombreux bateaux hors d’usage encombrent les ports et les zones de mouillage. (capture d’écran d’un film du Nautic Paris) Le cahier des charges de la filière « bateaux d [...] PLUS »

Mobilier : la filière en chantier pour le prochain agrément

Mobilier : la filière en chantier pour le prochain agrément Eco-mobilier souhaiterait que l’objectif de valorisation matière des déchets de mobilier reste à 45 %, selon plusieurs sources. Eco-mobilier voudrait la suppression du soutien forfaitaire par déchetterie, une montée en charge étalée jusqu [...] PLUS »

DDS : le cahier des charges toujours pas validé

DDS : le cahier des charges toujours pas validé Les metteurs en marché craignent que le cahier des charges les oblige à prendre en charge des DDS qui ne relèveraient pas, selon eux, de leur responsabilité. La clause permettant une collecte « en mélange » des DDS, prévue dans le cahier des ch [...] PLUS »

DDS : vers la fin du casse-tête du tri en déchetterie

DDS : vers la fin du casse-tête du tri en déchetterie Si le projet est confirmé, la réception des DDS dans les déchetteries pourrait être grandement simplifiée. (photo : Photothèque EcoDDS) La dernière version du projet de cahier des charges pour la période 2018-2023 autorise une collecte en deux [...] PLUS »

DDS « ménagers des professionnels » :
la zone grise

DDS « ménagers des professionnels » : <br/>la zone grise Les metteurs en marché de peintures et d’autres produits peuvent appliquer un abattement sur leurs contributions. (photo : Photothèque EcoDDS) Des DDS réglementairement considérés comme ménagers ne sont pas financés par des contributions [...] PLUS »

Collecte des DDS en mélange : deux expérimentations avortées

Collecte des DDS en mélange : deux expérimentations avortées A Trivalis, l’expérimentation de la collecte « en mélange » a concerné cinq flux. (photo : Photothèque EcoDDS) Trivalis et le Smitom Lombric ont collecté des DDS en mélange pendant quelques mois, avec l’accord d’EcoD [...] PLUS »

Filière emballages : le cahier des charges bientôt amendé

Filière emballages : le cahier des charges bientôt amendé Le projet d’arrêté modificatif sur le cahier des charges « emballages » instaure un malus sur le PET opaque applicable… début 2018. Les pouvoirs publics vont modifier le cahier des charges sur l’équilibrage entre éco [...] PLUS »

Contrats collectivités/éco-organismes : les tribunaux judiciaires toujours incompétents

Contrats collectivités/éco-organismes : les tribunaux judiciaires toujours incompétents Selon plusieurs jugements, les litiges entre un éco-organisme et une collectivité relèvent des tribunaux administratifs. Deux tribunaux d’instance viennent de renvoyer des litiges entre des collectivités et l’éco-organisme EcoDDS devant les tri [...] PLUS »

Cahiers des charges des filières emballages et papiers : deux recours de la FNCC

Cahiers des charges des filières emballages et papiers : deux recours de la FNCC La FNCC reproche aux cahiers des charges « emballages » et « papiers » de ne plus prévoir de soutien aux papiers et aux cartons compostés. La Fédération nationale des collectivités de compostage (FNCC [...] PLUS »

Agrément : Eco-Emballages joue-t-il la montre ?

Agrément : Eco-Emballages joue-t-il la montre ? Léko craint des manœuvres dilatoires d’Eco-Emballages qui viseraient à le décourager de postuler à l’agrément. L’éco-organisme conteste les critères du barème amont fixés en novembre. Son concurrent Léko souhaite le maintien des cri [...] PLUS »

Double revers judiciaire pour Amorce et le CNR

Double revers judiciaire pour Amorce et le CNR Le TA de Paris, qui s’est estimé incompétent pour juger le référé d’Amorce et du CNR, aurait dû transmettre le dossier au Conseil d’État. Mais curieusement, il ne l’a pas fait. (photo : Dircom CE) La cour administrative d’appel a débouté [...] PLUS »

Yoyo, Réco, TerraCycle…
Des collectes complémentaires ou concurrentes ?

Yoyo, Réco, TerraCycle… <br/>Des collectes complémentaires ou concurrentes ?   Les bornes de collecte automatique Réco ont un rendement d’environ 2 tonnes par mois, indique Suez, maison-mère de Réco. Les collectes additionnelles, hors service public, peuvent permettre d’aller chercher des tonnes jusque-là non triée [...] PLUS »

Cahiers des charges emballages : un nouveau recours en justice

Cahiers des charges emballages : un nouveau recours en justice Amorce et le CNR ont déjà déposé un recours au fond. Un référé-suspension devrait suivre. Amorce va déposer un référé-suspension, dans l’espoir d’obtenir une décision plus rapide qu’avec un recours classique. Après un recours en annulation, c’e [...] PLUS »

Exclusivité Déchets Infos :
Projet de fusion Eco-systèmes / Récylum

Exclusivité Déchets Infos :<br/>Projet de fusion Eco-systèmes / Récylum Eco-systèmes et Récylum travaillent depuis des mois à un projet de rapprochement. Plusieurs sources proches du dossier en font état : Eco-systèmes et Récylum, éco-organisme des DEEE hors lampes pour le premier, et des lampes et de divers autres [...] PLUS »

Territéo, futur guichet unique des éco-organismes

Territéo, futur guichet unique des éco-organismes 9 éco-organismes participent pour l’instant à Territéo. Destiné aux données administratives des collectivités, son déploiement est prévu d’ici fin février. C’est une vieille revendication des collectivités locales qui devrait bientôt être [...] PLUS »

Agrément emballages : la procédure suspendue

Agrément emballages : la procédure suspendue L’avis de l’Autorité rendu début janvier bouscule la procédure d’agrément. Les pouvoirs publics se donnent « quelques semaines » pour éventuellement amender leur cahier des charges, suite à l’avis rendu par l’Autorité de la co [...] PLUS »

REP : l’Autorité de la concurrence ouvre le jeu

REP : l’Autorité de la concurrence ouvre le jeu L’avis de l’Autorité de la concurrence peut s’appliquer à d’autres filières que celle des emballages. L’Autorité de la concurrence recommande que les pouvoirs publics pilotent l’équilibrage entre les éco-organismes et co [...] PLUS »
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Actualités

Ce qu’a promis Emmanuel Macron
en économie circulaire

Ce qu’a promis Emmanuel Macron <br/>en économie circulaire Lutte contre le gaspillage alimentaire, modifications des bonus-malus sur les REP, actions sur la durée de vie des produits, consignes de tri, évolution de la [ Lire la suite ]

Agréments emballages :
ce qui va changer… ou pas

Agréments emballages : <br/>ce qui va changer… ou pas Les agréments de la filière emballages pour 2018-2022 et l’arrivée d’un concurrent d’Eco-Emballages vont changer un peu les règles du jeu pour les parties prenantes. [ Lire la suite ]

Incinérateur de Passy
Pour un traitement cosmétique et politique des fumées

Incinérateur de Passy <br/>Pour un traitement cosmétique et politique des fumées Avant de quitter son ministère, Ségolène Royal a imposé à l’incinérateur de Passy des mesures destinées paraît-il à réduire la pollution de la vallée de [ Lire la suite ]

Emballages : comment Léko veut se placer

Emballages : comment Léko veut se placer Le nouvel éco-organisme agréé pour la filière emballages, Léko, est condamné à se distinguer dans un cadre très contraint. Il tente le pari en souhaitant [ Lire la suite ]

Valorisation mixte du biogaz : la méthanisation industrielle et territoriale oubliée

Valorisation mixte du biogaz : la méthanisation industrielle et territoriale oubliée L’injection dans le réseau du biométhane issu de méthaniseurs reste économiquement pénalisée si l’installation pratique aussi la valorisation électrique et thermique. La double valorisation du biogaz [ Lire la suite ]

Biogaz de décharge : la double valorisation n’est plus pénalisée

Biogaz de décharge : la double valorisation n’est plus pénalisée Les ISDND peuvent désormais faire de la cogénération et de l’injection (ce qu'on appelle la double valorisation) sans décote sur le prix d’achat. On attend [ Lire la suite ]

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Incinération : le grand débat en arrière L’article « Faut-il brûler les incinérateurs » paru en février 2015 dans Alternatives économiques a suscité une réponse de l’ONG Zero Waste France (ZWF), sous la forme d’une « lettre ouverte » publiée sur son site Internet. Les arguments avancés par ZWF ramènent le débat quelques années en arrière. Nous y répondons point par point dans cet article en accès libre.
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