Déchets Infos n° 205 — 21 avril 2021

21Avr
2021 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 205 de Déchets Infos (21 avril 2021)

Actualité
• Nouvelles REP : le paysage se dessine

• Les périmètres des filières en voie de précision
• Sport et loisirs : Ecologic en pole position
• Jouets, bricolage et jardin : Eco-mobilier avance ses pions
• Bâtiment : vers un partage ?

• Brune Poirson se recycle dans l’hôtellerie

Dossier
• Le Bon Coin, Waster, Allô Voisins…
Simples hébergeurs ou courtiers en déchets ? Ce que dit le droit

• Courtage illégal et trafic de déchets : des préjudices multiples
• Une directive protectrice des hébergeurs, mais sous conditions
• Une loi très protectrice des hébergeurs, au détriment des victimes potentielles
• Jurisprudence : l’enjeu du conseil, de la connaissance et du contrôle des contenus
• Les plates-formes grand public conseillent, connaissent et/ou contrôlent les annonces
• Un hébergeur peut aussi être un courtier
• Courtage : simple « mise en relation » ou « organisation » ?

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Déchets Infos n° 295 — 29 avril 2025

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

Au sommaire du numéro 295 de Déchets Infos (30 avril 2025) Dans l’actualité • TGAP : vers un nouveau calendrier de...

TGAP : vers un nouveau calendrier de hausse ?

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

Le gouvernement veut trouver les moyens d’inciter à réduire encore l’enfouissement et l’incinération, et à moderniser les incinérateurs. Parmi les...

Bouteilles en plastique : de mauvais chiffres et une consigne inévitable ?

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

Le taux de collecte des bouteilles en plastique pour boisson en 2022 et 2023 a été insuffisant pour espérer atteindre...

Une consigne pour recyclage sur les bouteilles plastique, pour quoi faire ?

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

L’objectif des metteurs en marché (Evian, Coca-Cola, Nestlé Waters…) est de « verdir » leurs boissons en bouteille, de s’assurer...

ACV sur la consigne : la CADA tranche pour la communication, l’Ademe résiste

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

La CADA a émis un avis favorable à la communication de l’étude d’ACV sur la consigne des bouteilles en plastique,...

Collecte hors-foyer : délaissée par les éco-organismes et les pouvoirs publics

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

La collecte séparée des bouteilles en plastique hors foyer est très faible et l’objectif de tri des emballages hors foyer,...

Consigne à l’étranger : des chiffres pas tous mirobolants

By Olivier Guichardaz / 30 avril 2025

De nombreux pays appliquant la consigne n’atteignent pas les 90 % de collecte pour recyclage. Des modalités d’application de la consigne...

Déchets Infos n° 294 — 9 avril 2025

By Olivier Guichardaz / 9 avril 2025

Au sommaire du numéro 294 de Déchets Infos (9 avril 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire précisé, la...

PMCB : le moratoire précisé, la refondation d’ici l’été

By Olivier Guichardaz / 9 avril 2025

Seules les dispositions qui devaient être appliquées en 2025 vont subir le moratoire. Un arrêté ad hoc doit être publié...

Bouteilles plastiques : l’étude de l’Ademe sur la consigne achevée mais censurée ?

By Olivier Guichardaz / 9 avril 2025

Des intervenants ayant participé à l’étude d’ACV affirment qu’elle est terminée depuis septembre 2023. Le président de l’Ademe dit que...

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