Déchets Infos n° 235 — 24 août 2022

24Août
2022 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 235 de Déchets Infos (24 août 2022)

Dans l’actualité
• Huiles minérales : l’agrément de Cyclevia partiellement suspendu

• Emballages de la restauration : la REP pourrait créer un précédent sur les déchets assimilés

• REP mégots : le cahier des charges suspendu avec effet différé

Dossier Emballages ménagers
• Quelles évolutions financières dans le futur agrément

• Pas de bilan de l’agrément en cours
• Réagrément pour un an, deux ans ou plus ?
• Objectif de recyclage décalé et précisé
• Une enveloppe à dépenser quoi qu’il arrive
• Hors foyer : l’objectif de 2022 reporté
• Les « contrôles périodiques » remplacés par des « autocontrôles »
• Des coûts de référence en faible évolution
• Des soutiens en faible hausse
• Nettoiement : des soutiens sur demande et un contrat-type spécifique
• Poursuite de l’ECT
• Cartons : modification des règles de plafonnement
• Vote en CIFREP le 8 septembre

Achats en ligne :

Votre panier est vide.
Sous-total : 0.00€
TVA estimée : 0.00€
Total : 0.00€
Commande

Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

By Olivier Guichardaz / 9 juillet 2025

Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

By Olivier Guichardaz / 9 juillet 2025

L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

By Olivier Guichardaz / 9 juillet 2025

Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...

Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

By Olivier Guichardaz / 9 juillet 2025

L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

By Olivier Guichardaz / 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

By Olivier Guichardaz / 25 juin 2025

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique

By Olivier Guichardaz / 25 juin 2025

Le ministère veut s’appuyer sur le « cadre juridique existant » pour « répondre aux ambitions ». Les parties prenantes vont être consultées en...

Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction

By Olivier Guichardaz / 25 juin 2025

Au rythme actuel, il faudrait attendre 2078 pour atteindre l’objectif de réduction de 50 % des bouteilles en plastique pour boisson,...

Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes

By Olivier Guichardaz / 25 juin 2025

L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...

Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025

By Olivier Guichardaz / 11 juin 2025

Au sommaire du numéro 298 de Déchets Infos (11 juin 2025) Dans l’actualité • PMCB : l’arrêté moratoire décalé à « l’été »...

Le site Internet Déchets Infos et la lettre Déchets Infos sont édités par Déchets Infos, SAS au capital de 6 000 euros (RCS n° 792 608 861, Créteil ; Siret n° 792 608 861 00011 ; code APE 5814Z). Principal associé : Olivier Guichardaz. Service de presse en ligne reconnu par la Commission paritaire des publications et des agences de presse (CPPAP) n° 0530 W 91833. ISSN 2261-2726. Déclaration CNIL n° 1644033 v 0. Déchets Infos est membre du SPIIL (Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne).

La reproduction en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, des éléments (textes, photos, dessins, graphiques…) présents sur le site Internet Déchets Infos et sur la lettre Déchets Infos est rigoureusement interdite, sauf accord exprès de l'éditeur. Tous droits réservés Déchets Infos SAS. Déchets Infos a confié la gestion de ses droits de copie au Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC). Déchets Infos est une marque déposée. Vous pouvez consulter ici nos conditions générales de vente et d'utilisation ainsi que les mentions légales.

Réalisé par Ajcréa sur base de thème EvoLve