Déchets Infos n° 253 — 24 mai 2023

24Mai
2023 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 253 de Déchets Infos (24 mai 2023)

Dans l’actualité
• Citeo présente ses « leviers » pour 2030

• Hors foyer : un levier délaissé

Dossier Consigne bouteilles plastiques
• Citeo veut récupérer la matière

• Flou sur les coûts et leur prise en charge

• Le gouvernement pour la consigne ?

Dossier PCMB
• Barème de soutiens : les pouvoirs publics vont devoir trancher

• Barème de soutiens : les propositions des éco-organismes et des collectivités

• Soutiens forfaitaires et aux tonnes reçues
• Décotes
• Prise en compte du milieu
• Soutiens au transport et au traitement
• Soutiens à la valorisation énergétique
• Prise en compte de l’évolution des coûts
• Soutiens au réemploi
• Soutiens à la communication
• Pénalités
• Date d’effet des soutiens
• Déploiement
• Quelle base factuelle pour les soutiens

• Une négociation sous contrainte

• Le recours de Federec contre l’agrément de Valdelia rejeté

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Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

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Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

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L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

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Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

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L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

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TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

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Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique

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Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction

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Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes

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L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...

Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025

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