Déchets Infos n° 87 — 2 mars 2016

02Mar
2016 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 87 de Déchets Infos (2 mars 2016)

Dans l’actualité
• TGAP sur les TMB : une cassation surprenante

• Eco-organismes : un nouveau jugement plaide pour des contrats de droit public

• Combustibles solides de récupération (CSR) : un projet de nomenclature

• Démantèlement de Biopole Angers : ALM se défend… maladroitement

Dossier

• Biodéchets et sécurité sanitaire : quelle réglementation pour quels risques

• Quel risque ?
• Comment s’en prémunir ?
• OMR et biodéchets : des risques différents
• TMB : cas particulier
• Faut-il un enregistrement sanitaire pour la collecte ?
• Peut-on collecter des assimilés avec les biodéchets des ménages ?
• Faut-il des bennes spécialisées ?
• Faut-il laver les bacs et les bennes après chaque collecte ?
• Sites de traitement : agrément obligatoire
• France, Italie et Allemagne : même rigueur

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