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Déchets Infos n° 92 — 18 mai 2016

Au sommaire du numéro 92 de Déchets Infos (18 mai 2016)

Une-Dechets-Infos-092Dans l’actualité

• Collecte et tri : vers deux schémas recommandés seulement

• Barème amont : le malus aux emballages non valorisables suspendu

• Eco-organismes : un nouveau jugement plaide pour des contrats administratifs

• Le dossier emballages change de mains à l’AMF


Dossier

• Cahier des charges emballages, version 2 : problèmes de fond(s)

• Enveloppe globale : des arbitrages à venir
• Barème de soutiens : du bon et du moins bon pour les collectivités
• La concurrence entre éco-organismes fortement découragée
• Les problèmes de fond de la filière toujours pas résolus

A télécharger (réservé aux abonnés) : la deuxième version du projet de cahier des charges

 

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