L’éco-organisme a mal évalué le « taux d’acquittement » des contributions. Il pourrait donc devoir verser aux collectivités plusieurs millions d’euros de plus que ce qu’il avait prévu. Le ministère de l’Ecologie dit étudier la question.
Lors des discussions préalables à l’agrément d’un éco-organisme, il vaut mieux être assez précis, notamment sur l’évaluation des coûts, au risque sinon de le payer assez cher plus tard. C’est l’amère expérience que pourrait faire Citeo cette année pour la filière des papiers graphiques (ex-filière Ecofolio), et peut-être aussi pour les années suivantes. En effet, selon plusieurs sources concordantes, l’éco-organisme aurait fait une erreur sur l’estimation du « taux d’acquittement », un paramètre complexe qui entre dans le calcul des soutiens versés aux collectivités. Résultat : Citeo risque de devoir payer plusieurs millions d’euros de soutiens en plus de ce qu’il avait prévu. Et pour financer ces dépenses non prévues, il va certainement devoir demander à ses adhérents une augmentation des contributions qu’ils versent. Une mesure qui ne sera certainement pas facile à faire passer.
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Au début des années 2000, Eco-Emballages, ancêtre de Citeo, avait déjà fait une très grosse erreur d’évaluation sur ce qu’il devait débourser au titre des soutiens sur les papiers-cartons d’emballages. […]
L’article complet dans Déchets Infos n° 138.