En complément de notre article sur le futur cahier des charges d’agrément de la filière mobilier, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière mobilier pour 2018-2023. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous être connecté à l’espace abonnés (colonne de gauche).
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Déchets Infos n° 301 — 23 juillet 2025
By Olivier Guichardaz
/ 23 juillet 2025
Au sommaire du numéro 301 de Déchets Infos (23 juillet 2025) Dossier Réforme des REP • Exclusif : les arbitrages du...
Exclusif — Réforme des REP : les arbitrages du gouvernement
By Olivier Guichardaz
/ 23 juillet 2025
Déchets Infos a eu accès aux arbitrages rendus par Matignon suite au rapport de la mission d’inspection sur les REP...
Textiles : 15 M€ à dépenser pour Refashion sur près d’un milliard
By Olivier Guichardaz
/ 23 juillet 2025
L’augmentation du soutien va coûter 15 M€ à Refashion en 2025. Un « effort considérable », selon l’éco-organisme. Un document de 2024 montre...
Textiles : un soutien exceptionnel plus bas que le coût du tri
By Olivier Guichardaz
/ 23 juillet 2025
Le montant du soutien exceptionnel choisi par le ministère est plus proche de la proposition de Refashion que des demandes...
Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...
PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...
TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...
Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...
Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025
By Olivier Guichardaz
/ 25 juin 2025
Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...
TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas
By Olivier Guichardaz
/ 25 juin 2025
Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...
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