En complément de notre article sur le futur cahier des charges d’agrément de la filière mobilier, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière mobilier pour 2018-2023. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous être connecté à l’espace abonnés (colonne de gauche).
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Déchets Infos n° 294 — 9 avril 2025
By Olivier Guichardaz
/ 9 avril 2025
Au sommaire du numéro 294 de Déchets Infos (9 avril 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire précisé, la...
PMCB : le moratoire précisé, la refondation d’ici l’été
By Olivier Guichardaz
/ 9 avril 2025
Seules les dispositions qui devaient être appliquées en 2025 vont subir le moratoire. Un arrêté ad hoc doit être publié...
Bouteilles plastiques : l’étude de l’Ademe sur la consigne achevée mais censurée ?
By Olivier Guichardaz
/ 9 avril 2025
Des intervenants ayant participé à l’étude d’ACV affirment qu’elle est terminée depuis septembre 2023. Le président de l’Ademe dit que...
Plastiques : un plan flou, les collectivités veulent de la clarté
By Olivier Guichardaz
/ 9 avril 2025
Le gouvernement veut notamment faire baisser le montant de la « taxe plastique » qu’il paye à l’Europe. Les collectivités réaffirment leur...
Textiles : les opérateurs en grande difficulté
By Olivier Guichardaz
/ 9 avril 2025
Les recettes des opérateurs du textile sont en baisse et leurs coûts ne faiblissent pas. Plusieurs opérateurs disent être en...
Déchets Infos n° 293 — 26 mars 2025
By Olivier Guichardaz
/ 26 mars 2025
Au sommaire du numéro 293 de Déchets Infos (26 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB (bâtiment) : un moratoire et...
PMCB (déchets du bâtiment) : un moratoire et une « refondation » de la filière
By Olivier Guichardaz
/ 26 mars 2025
La ministre Agnès Pannier-Runacher a annoncé une « étroite concertation » avec les parties prenantes pour repenser certaines dispositions de...
Apport volontaire : le tribunal administratif de Bordeaux juge au cas par cas
By Olivier Guichardaz
/ 26 mars 2025
Le tribunal a rendu plusieurs décisions sur l’apport volontaire appliqué en Dordogne, qui peuvent faire jurisprudence. Les jugements sont différents...
Filières de REP et sanctions : des peines légères pour du menu fretin
By Olivier Guichardaz
/ 26 mars 2025
Sept metteurs en marché se voient reprocher de n’avoir pas satisfait à leurs obligations liées à la REP. Les amendes...
Déchets Infos n° 292 — 12 mars 2025
By Olivier Guichardaz
/ 12 mars 2025
Au sommaire du numéro 292 de Déchets Infos (12 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB : vers un « moratoire » sur le...
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