En complément de notre article sur le futur cahier des charges d’agrément de la filière mobilier, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière mobilier pour 2018-2023. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous être connecté à l’espace abonnés (colonne de gauche).
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Déchets Infos n° 264 — 6 décembre 2023
By Olivier Guichardaz
/ 6 décembre 2023
Au sommaire du numéro 264 de Déchets Infos (6 décembre 2023) Dans l’actualité • Incinération : les quotas de CO2...
Incinération : les quotas de CO2 pourraient faire grimper les coûts
By Olivier Guichardaz
/ 6 décembre 2023
L’inclusion potentielle, d’ici 2028, de l’incinération dans le système européen des « quotas de carbone » pourrait faire augmenter le coût de...
Biodéchets ménagers : l’enjeu de la précollecte
By Olivier Guichardaz
/ 6 décembre 2023
La précollecte des biodéchets ménagers — entre le plan de travail ou l’assiette d’une part, et le composteur, le point...
Mégots : Alcome sanctionné pour l’exemple ?
By Olivier Guichardaz
/ 6 décembre 2023
L’éco-organisme des mégots Alcome a été sanctionné par une astreinte pour non-présentation dans le délai réglementaire du contrat-type sur les...
Déchets Infos n° 263 — 22 novembre 2023
By Olivier Guichardaz
/ 22 novembre 2023
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Le vrai-faux retour de la consigne pour recyclage
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/ 22 novembre 2023
Des médias, dont Maire Info, édité par l’Association des maires de France (AMF), ont parlé d’un supposé « retour » de la...
Emballages ménagers : unanimité contre le projet de cahier des charges
By Olivier Guichardaz
/ 22 novembre 2023
La CIFREP a largement voté contre le projet de cahier des charges. Deux ministères se sont abstenus, ce qui est...
Droit des REP : la réglementation actuelle confortée et précisée
By Olivier Guichardaz
/ 22 novembre 2023
Les considérants de la décision du Conseil d’Etat (affaire EcoDDS) donnent des indications utiles sur l’interprétation qu’il fait de la...
Décret REP : EcoDDS largement débouté de son recours
By Olivier Guichardaz
/ 22 novembre 2023
Un seul article du Code de l’environnement est annulé par le Conseil d'Etat, pour une raison de procédure. Il permettait...
Déchets Infos n° 262 — 8 novembre 2023
By Olivier Guichardaz
/ 8 novembre 2023
Au sommaire du numéro 262 de Déchets Infos (8 novembre 2023) Dans l’actualité • Composts : le projet de décret « socle...
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