En complément de notre article Biodéchets / TMB : l’étude de l’Ademe (non publiée) qui bouscule la loi Royal, paru dans Déchets Infos n° 96, vous pouvez télécharger l’étude de l’Ademe.
Biodéchets / TMB :
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Eco-organismes : vers une révision périodique des soutiens ?
Bérangère Couillard estime qu’il faut « revoir la méthode d’évaluation des soutiens financiers par les éco-organismes aux collectivités », pour tenir compte de l’évolution des coûts. Son [ Lire la suite ]
REP : vers une filialisation d’une partie de Citeo ?
Citeo réfléchirait à externaliser dans une ou des filiales une grande partie de ses activités. L’éco-organisme ne dément ni ne confirme. Le cabinet de Bérengère [ Lire la suite ]
Restauration : reprise sans frais des déchets d'emballages partout d’ici trois ans
La filière devra être « opérationnelle » mais elle pourra aussi, en plus, être « financière » (versement de soutiens). La collecte pourra être « conjointe » (tous les emballages en [ Lire la suite ]
Filière de REP des pneumatiques : du volontariat à l’obligation
Les éco-organismes et systèmes individuels auront l’obligation de prendre en charge les pneus d’ensilage. Les collectivités territoriales devront protéger des intempéries les pneus qu’elles collectent. [ Lire la suite ]
REP : Eco-mobilier perd en justice sur l’équilibrage
Le tribunal administratif a jugé que la procédure d’équilibrage entre éco-organismes est régulière et qu’elle a été, en l’occurrence, régulièrement appliquée par le ministère. Le [ Lire la suite ]
Gros producteurs de biodéchets : zéro contrôle ?
Les gros producteurs de biodéchets ont l’obligation de les trier à la source. Mais aucune des préfectures que nous avons interrogées ne dispose de données [ Lire la suite ]
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