Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Emprunts toxiques : comment en sortir

Des collectivités à compétence « déchets » ont, comme d’autres, contracté des emprunts « toxiques ». Il existe divers moyens envisageables pour en sortir sans dégâts financiers. Certains simples et sûrs, d’autres complexes et non garantis. Avec une incertitude : pour l’instant, aucune jurisprudence n’est établie.

Le numéro 3 de Déchets Infos, qui paraîtra le 3 juillet, consacrera un dossier à ce sujet. Si vous souhaitez recevoir gratuitement ce numéro, vous pouvez vous inscrire ici ou consulter notre site Internet à compter du 3 juillet.

Pour les collectivités qui souhaitent approfondir la question des emprunts toxiques, le cabinet d’avocats Didier Seban et Associés organise également une conférence sur le sujet le 3 juillet à 14h30 à Paris. Cette conférence est gratuite mais il faut préalablement s’inscrire : clefranc@seban-associes.avocat.fr. Le nombre de places est limité.

Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Actualités

Pas de consigne pour recyclage généralisée en 2024 : le discours de Christophe Béchu à Nantes le 27 septembre

Pas de consigne pour recyclage généralisée en 2024 : le discours de Christophe Béchu à Nantes le 27 septembreLe ministre de la Transition écologique Christophe Béchu l'a annoncé à Nantes le 27 septembre, dans son discours de clôture de la première journée des [ Lire la suite ]

Mobilier : vers des soutiens sensiblement plus élevés

Mobilier : vers des soutiens sensiblement plus élevés Le projet de cahier des charges mobilier prévoit une hausse sensible des soutiens par rapport à 2018. Un organisme coordonateur devra être créé. La collecte, [ Lire la suite ]

Cahier des charges emballages et papiers : un projet avec réemploi mais sans consigne pour recyclage

Cahier des charges emballages et papiers : un projet avec réemploi mais sans consigne pour recyclage Le projet de cahier des charges prévoit une hausse des soutiens. Aucune mention n’est faite d’une éventuelle consigne pour recyclage. Le réemploi devrait être développé. [ Lire la suite ]

PFAS : pourquoi et comment la gestion des déchets est concernée

PFAS : pourquoi et comment la gestion des déchets est concernée Toutes les installations de traitement sont susceptibles de recevoir des déchets contenant des PFAS. On manque pour l’instant de normes, en premier lieu pour mesurer [ Lire la suite ]

Filière VHU : systèmes individuels et demande de report

Filière VHU : systèmes individuels et demande de report La filière VHU fonctionnera surtout avec des systèmes individuels. Plusieurs parties prenantes demandent un report de six mois du lancement de la filière. Les objectifs [ Lire la suite ]

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse Le nouveau cahier des charges propose des objectifs beaucoup plus bas que ceux (non atteints) de l’agrément actuel. Les coûts de transport depuis le point [ Lire la suite ]

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos