Un groupe de travail planche en particulier sur le devenir de la TGAP et sur le financement du service public.
Pendant que le Conseil national des déchets (CND) travaille pour préparer la conférence environnementale de septembre prochain sur les déchets, d’autres planchent sur la fiscalité appliquée aux déchets. C’est ainsi qu’un groupe de travail émanant du Comité pour la fiscalité écologique (CFE) […] a été constitué […].
L’article complet dans Déchets Infos n° 26.
Verre : pourquoi le prix de reprise a brusquement chuté
La nouvelle méthode de calcul du prix de reprise, imposée par les verriers et Citeo rétroactivement au 1er juillet, semble offrir aux verriers plusieurs dizaines de [ Lire la suite ]
Textiles : Refashion abandonne son recours sur la hausse des soutiens
L’éco-organisme des textiles (ex-EcoTLC) s’est désisté de son recours au Conseil d’Etat, après trois ans de procédure.
Refashion (nouveau nom d’EcoTLC, l’éco-organisme des textiles, linges et [ Lire la suite ]
Covid : le CSF déchets renforce ses recommandations
La préconisation de port du masque est généralisée. Le CSF déchets rappelle la nécessité d’une bonne aération des locaux. Les pauses, qui sont pourtant des [ Lire la suite ]
Exclusivité "Déchets Infos" : une fusion Ecosystem-Corépile prévue pour fin 2021
Le rapport du CGEDD sur la crise liée au Covid parle d’un « regroupement » entre Corépile et Ecosystem « fin 2021 ». Les deux éco-organismes ne [ Lire la suite ]
Les agréments DEEE vont être reconduits pour un an
Les pouvoirs publics veulent se donner un an de plus pour préparer les nouveaux agréments à venir, en tenant compte des évolutions législatives et réglementaires.
C’est [ Lire la suite ]
Textiles : les soutiens aux opérateurs ne sont pas des aides d’Etat, sauf si…
La CJUE estime que les soutiens au tri des textiles ne sont pas des aides d’Etat illégales, sous réserve de quelques vérifications. Si le Conseil [ Lire la suite ]
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