Un groupe de travail planche en particulier sur le devenir de la TGAP et sur le financement du service public.
Pendant que le Conseil national des déchets (CND) travaille pour préparer la conférence environnementale de septembre prochain sur les déchets, d’autres planchent sur la fiscalité appliquée aux déchets. C’est ainsi qu’un groupe de travail émanant du Comité pour la fiscalité écologique (CFE) […] a été constitué […].
L’article complet dans Déchets Infos n° 26.
Mobilier : vers des soutiens sensiblement plus élevés
Le projet de cahier des charges mobilier prévoit une hausse sensible des soutiens par rapport à 2018. Un organisme coordonateur devra être créé. La collecte, [ Lire la suite ]
Cahier des charges emballages et papiers : un projet avec réemploi mais sans consigne pour recyclage
Le projet de cahier des charges prévoit une hausse des soutiens. Aucune mention n’est faite d’une éventuelle consigne pour recyclage. Le réemploi devrait être développé. [ Lire la suite ]
PFAS : pourquoi et comment la gestion des déchets est concernée
Toutes les installations de traitement sont susceptibles de recevoir des déchets contenant des PFAS. On manque pour l’instant de normes, en premier lieu pour mesurer [ Lire la suite ]
Filière VHU : systèmes individuels et demande de report
La filière VHU fonctionnera surtout avec des systèmes individuels. Plusieurs parties prenantes demandent un report de six mois du lancement de la filière. Les objectifs [ Lire la suite ]
Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse
Le nouveau cahier des charges propose des objectifs beaucoup plus bas que ceux (non atteints) de l’agrément actuel. Les coûts de transport depuis le point [ Lire la suite ]
Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP
La gestion des bateaux de plaisance et de sport abandonnés et des épaves devrait dès 2024 relever de la responsabilité des metteurs en marché, via [ Lire la suite ]
L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…
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