Un groupe de travail planche en particulier sur le devenir de la TGAP et sur le financement du service public.
Pendant que le Conseil national des déchets (CND) travaille pour préparer la conférence environnementale de septembre prochain sur les déchets, d’autres planchent sur la fiscalité appliquée aux déchets. C’est ainsi qu’un groupe de travail émanant du Comité pour la fiscalité écologique (CFE) […] a été constitué […].
L’article complet dans Déchets Infos n° 26.
Suivi des REP: recours contre le calcul de la redevance des éco-organismes
Une grosse majorité des éco-organisme conteste, dans un recours gracieux, le mode de calcul de la redevance qu’ils doivent payer à l’Ademe pour sa direction [ Lire la suite ]
Salade niçoise sur le marché de l’incinérateur de Nice
Les exploitations de l’incinérateur et du réseau de chaleur de Nice ont été attribuées à Veolia et à Dalkia. Une enquête pour « favoritisme » est ouverte, [ Lire la suite ]
Les « fonds réparation » réduits de moitié
Un projet de décret prévoit de faire passer le plancher de dotation des fonds réparation de 20 % du montant total des réparations concernées à 10 %. [ Lire la suite ]
Biodéchets, bâtiment, mégots… : derniers échos du ministère
Les cigarettiers freinent le démarrage effectif de la filière « mégots ». Le gouvernement souhaite éviter une « concurrence » qui serait faite au tri à la source des biodéchets. Les [ Lire la suite ]
OMR : quel(s) traitement(s) acceptable(s) pour les années à venir ?
De nombreuses collectivités peinent à trouver des solutions pour le traitement de leurs ordures ménagères résiduelles (OMR). La réglementation et les pouvoirs publics ne les [ Lire la suite ]
Usine TVME du Symevad : un exemple des difficultés de la filière CSR d’OMR en France
L’usine pionnière TVME d’Hénin-Beaumont a connu des difficultés de fonctionnement qui alourdissent sa facture. Un nouveau marché d’exploitation est en préparation. Le Symevad espère arriver [ Lire la suite ]
L’Echo circulaire, la lettre professionnelle du recyclage et de l’économie circulaire
