En complément de notre article sur la filière DDS, vous pouvez télécharger le cahier des charges pour 2018-2023 présenté en commission de filière le 11 juillet dernier. Réservé aux abonnés. Bouton « Télécharger le document », après vous être connecté à l’espace abonnés (colonne de gauche).
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Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...
PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...
TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...
Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière
By Olivier Guichardaz
/ 9 juillet 2025
L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...
Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025
By Olivier Guichardaz
/ 25 juin 2025
Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...
TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas
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/ 25 juin 2025
Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...
Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique
By Olivier Guichardaz
/ 25 juin 2025
Le ministère veut s’appuyer sur le « cadre juridique existant » pour « répondre aux ambitions ». Les parties prenantes vont être consultées en...
Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction
By Olivier Guichardaz
/ 25 juin 2025
Au rythme actuel, il faudrait attendre 2078 pour atteindre l’objectif de réduction de 50 % des bouteilles en plastique pour boisson,...
Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes
By Olivier Guichardaz
/ 25 juin 2025
L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...
Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025
By Olivier Guichardaz
/ 11 juin 2025
Au sommaire du numéro 298 de Déchets Infos (11 juin 2025) Dans l’actualité • PMCB : l’arrêté moratoire décalé à « l’été »...
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