Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Page d’accueil Déchets Infos n° 41

05Mar
2014 Par Olivier Guichardaz

Au sommaire du numéro 41 de Déchets Infos (5 mars 2014) :

Dans l’actualité
• Le projet de décret « collecte » dans sa dernière ligne droite

A télécharger (réservé aux abonnés) : la nouvelle version du projet de décret

Dossier « clause de revoyure emballages »

Une-Dechets-Infos-041• Les pouvoirs publics renient une partie de leurs engagements

• Clause de revoyure : comment ça marche

• Le pilotage et la conception de la filière en question

• Comment Eco-Emballages s’est efforcé de diviser pour régner

• Le président de l’AMF joue « perso » et contre son camp

• Couverture des coûts : deux modes de calcul différents

 

=> Accéder au sommaire détaillé.

 

Les numéros complets de Déchets Infos sont accessibles aux abonnés.

Pour découvrir Déchets Infos, nous proposons un abonnement d’essai (6 numéros, 45 €HT).

Les numéros 1 à 7 sont aussi communiqués gratuitement sur simple demande.

 

Pour recevoir gratuitement un exemplaire, cliquez ici

Pour recevoir gratuitement, tous les 15 jours, le sommaire détaillé, cliquez ici

Pour télécharger le bulletin d’abonnement, cliquez ici

 

Sur le même thême…

Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Environ 250 M€ de surcoût pour les collectivités

By Olivier Guichardaz / 11 mars 2026
Le coût pour les metteurs en marché devrait passer d’environ 1,3 Md€ à 390 M€/an à terme. Si l’on en croit les...

Déchets Infos n° 314 — 11 mars 2026

By Olivier Guichardaz / 11 mars 2026
Au sommaire du numéro 314 de Déchets Infos (11 mars 2026) Dossier Refondation PMCB • Un traquenard parlementaire raté (pour l’instant)...

Refondation PMCB : un traquenard parlementaire raté (pour l’instant…)

By Olivier Guichardaz / 11 mars 2026
Le gouvernement a essayé de faire passer un amendement qui aurait mis fin à la reprise sans frais des PMCB...

Refondation PMCB : les arbitrages rendus, beaucoup de flou demeure

By Olivier Guichardaz / 11 mars 2026
Le gouvernement a choisi le scénario distinguant les matériaux supposés « matures » et « non matures ». Un projet...

Refondation PMCB : un contre-sens du gouvernement sur le principe même de REP

By Olivier Guichardaz / 11 mars 2026
Les pouvoirs publics semblent vouloir réduire la REP au simple soutien du recyclage pour les matériaux insuffisamment recyclés et à...

Refondation PMCB : matures et non matures, pas de critères précis

By Olivier Guichardaz / 11 mars 2026
Le gouvernement ne dit pas clairement ce qui permettrait à un matériau ou à un produit de passer du statut...

Déchets Infos n° 313 — 18 février 2026

By Olivier Guichardaz / 18 février 2026
Dans l’actualité • Déchets ménagers, REP… : des missions à foison Une inspection de Bercy, une enquête de la Cour...

L’allocution de Mathieu Lefèvre le 13 février 2026

By Olivier Guichardaz / 18 février 2026
Le ministre délégué à la Transition écologique Mathieu Lefèvre a ouvert le colloque sur les filières de responsabilité élargie des...

REP : le gouvernement veut modifier le régime des sanctions

By Olivier Guichardaz / 18 février 2026
Un amendement gouvernemental au projet de loi DDADUE assouplit les délais, augmente les plafonds des sanctions pécuniaires et prévoit la...

Déchets ménagers et REP : des missions à foison

By Olivier Guichardaz / 18 février 2026
Une inspection de Bercy, une enquête de la Cour des comptes et une mission d’information parlementaire sont en cours sur...

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

contenu protégé par le droit d'auteur. Voir le site du CNC

Le site Internet Déchets Infos et la lettre Déchets Infos sont édités par Déchets Infos, SAS au capital de 6 000 euros (RCS n° 792 608 861, Créteil ; Siret n° 792 608 861 00011 ; code APE 5814Z). Principal associé : Olivier Guichardaz. Service de presse en ligne reconnu par la Commission paritaire des publications et des agences de presse (CPPAP) n° 0530 W 91833. ISSN 2261-2726. Déclaration CNIL n° 1644033 v 0. Déchets Infos est membre du SPIIL (Syndicat de la presse indépendante d'information en ligne).

La reproduction en tout ou partie, par quelque moyen que ce soit, des éléments (textes, photos, dessins, graphiques…) présents sur le site Internet Déchets Infos et sur la lettre Déchets Infos est rigoureusement interdite, sauf accord exprès de l'éditeur. Tous droits réservés Déchets Infos SAS. Déchets Infos a confié la gestion de ses droits de copie au Centre français d'exploitation du droit de copie (CFC). Déchets Infos est une marque déposée. Vous pouvez consulter ici nos conditions générales de vente et d'utilisation ainsi que les mentions légales.

- Déchets Infos