Au moins une collectivité a dû arrêter en urgence sa collecte pendant une journée, faute d’assurance. (photo : DR)
Plusieurs collectivités ont découvert que leurs véhicules n’étaient pas assurés au titre de la responsabilité civile depuis janvier. En cause, un différend entre un courtier et un assureur. Trouver un assureur est de plus en plus difficile et coûteux pour les collectivités et les opérateurs.
L’affaire est apparue dans des médias grand public le 5 mars, mais elle couvait en fait depuis le début de l’année et circulait dans les médias spécialisés depuis quelques jours. Des dizaines de milliers de véhicules que leurs propriétaires croyaient assurés au titre la responsabilité civile (RC) ne le sont finalement pas. C’est la Voix du Nord qui a dévoilé l’affaire au grand public en premier (voir son article, en accès payant), suivie notamment par le journal de 13 heures de France 2 (visible ici à 8’45”), celui de TF1, France 3, La Dépêche du Midi… France 2 évoque le cas du Grand Guéret (Creuse), qui a dû arrêter du jour au lendemain la circulation de ses cinq autobus, faute d’assurance pour ces véhicules. Mais des collectivités en charge de la gestion des déchets ménagers sont aussi concernées. Par exemple, le Sitcom de la Côte Sud des Landes a dû arrêter dès le 6 mars la circulation de tous ses véhicules, dont ceux de collecte. […]
• Un problème d’autorisation administrative […]
• Une alerte des autorités et une information des collectivités tardives […]
• Une situation difficile pour les collectivités et les opérateurs […]
Le dossier complet dans Déchets Infos n° 292.
