Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Régulation des REP : la position contradictoire des éco-organismes

Les éco-organismes veulent que la future instance de régulation sanctionne mais n’enquête pas en amont des sanctions. (photo : Olivier Guichardaz)

Les éco-organismes veulent avoir, avec leurs adhérents, un « rôle central » dans les REP, mais des responsabilités partagées avec les autres acteurs. Ils souhaitent que les cahiers des charges soient élaborés de manière indépendante, mais en co-construction avec les parties prenantes…

On se souvient du Petit Prince de Saint-Exupéry qui demande à l’aviateur échoué dans le désert de lui dessiner un mouton. L’aviateur fait plusieurs tentatives, qui ne conviennent pas au Petit Prince. L’aviateur décide alors de dessiner une simple caisse dont on ne voit pas le contenu, et il dit : « Le mouton que tu veux est dedans. » Réponse du Petit Prince : « C’est tout-à-fait comme ça que je le voulais… »

Le projet d’instance de régulation des filières de responsabilité élargie des producteurs (REP), sur lequel travaille en ce moment la mission d’inspection lancée en janvier dernier, est un peu comme le mouton du Petit Prince : on ne voit pas (encore…) ce que sera cette instance (si elle finit par être créée), donc tout le monde projette sur elle ce qu’il souhaite et la voit comme il la rêve.

Les éco-organismes ne sont pas en reste. Comme nous l’évoquions il y a deux mois (voir Déchets Infos n° 271), dix-huit d’entre eux ont élaboré une « position commune » sur le sujet, transmise aux parties prenantes. […]

L’article complet dans Déchets Infos n° 275.


 

Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...

Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique

Le ministère veut s’appuyer sur le « cadre juridique existant » pour « répondre aux ambitions ». Les parties prenantes vont être consultées en...

Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction

Au rythme actuel, il faudrait attendre 2078 pour atteindre l’objectif de réduction de 50 % des bouteilles en plastique pour boisson,...

Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes

L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...

Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025

Au sommaire du numéro 298 de Déchets Infos (11 juin 2025) Dans l’actualité • PMCB : l’arrêté moratoire décalé à « l’été »...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos