Dossier
Tarification incitative : regards croisés et retours d’expérience
• Redevance : qui s’y frotte s’y SPIC
Le passage à la redevance — incitative ou pas — entraîne des modifications importantes pour le service des déchets. Selon plusieurs jurisprudences, il rend obligatoire la transformation en service public industriel et commercial (SPIC). Des incertitudes demeurent sur la TVA à appliquer aux usagers.
• Sud Grésivaudan : des poubelles qui « puent le Kafka »
Un magazine grenoblois a demandé à quelques citoyens leur sentiment sur la redevance incitative en vigueur dans le Sictom du Sud Grésivaudan. Odeurs, injustice sociale, éloignement des conteneurs, problèmes techniques… : leur avis est assez différent de ce que l’on peut entendre dans les colloques…
• Sictom Entre Monts et Vallées : « On veut bien discuter, mais pas tout remettre en cause »
Le syndicat de traitement à cheval sur l’Ardèche et la Haute-Loire fait face à une forte opposition à la RI. Les opposants dénoncent l’impréparation de la décision. Mais pour le Sictom, il n’est « pas question de tout arrêter ».
Et aussi…
• Eco-Emballages, non lucratif ? Pas pour tout le monde
La rémunération du directeur général a augmenté de 70 % en deux. Et l’enveloppe allouée aux « jetons de présence » a grimpé de 45 % dans le même intervalle.
• Romainville : il n’y a « pas de projet alternatif crédible », selon le Syctom
Les audits réalisés par l’Ineris et le bureau d’études EREP reconnaissent globalement le sérieux du travail réalisé par le Syctom et son délagataire Urbaser. Mais ils recommandent quelques aménagements ou compléments. Le comité syndical du Syctom prendra sa décision sur le devenir du projet le 19 décembre prochain.
