Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 11 — 21 novembre 2012

Dossier
Tarification incitative : regards croisés et retours d’expérience

Redevance : qui s’y frotte s’y SPIC
Le passage à la redevance — incitative ou pas — entraîne des modifications importantes pour le service des déchets. Selon plusieurs jurisprudences, il rend obligatoire la transformation en service public industriel et commercial (SPIC). Des incertitudes demeurent sur la TVA à appliquer aux usagers.

Sud Grésivaudan : des poubelles qui « puent le Kafka »
Un magazine grenoblois a demandé à quelques citoyens leur sentiment sur la redevance incitative en vigueur dans le Sictom du Sud Grésivaudan. Odeurs, injustice sociale, éloignement des conteneurs, problèmes techniques… : leur avis est assez différent de ce que l’on peut entendre dans les colloques…

Sictom Entre Monts et Vallées : « On veut bien discuter, mais pas tout remettre en cause »
Le syndicat de traitement à cheval sur l’Ardèche et la Haute-Loire fait face à une forte opposition à la RI. Les opposants dénoncent l’impréparation de la décision. Mais pour le Sictom, il n’est « pas question de tout arrêter ».

 

Et aussi…
Eco-Emballages, non lucratif ? Pas pour tout le monde
La rémunération du directeur général a augmenté de 70 % en deux. Et l’enveloppe allouée aux « jetons de présence » a grimpé de 45 % dans le même intervalle.

Romainville : il n’y a « pas de projet alternatif crédible », selon le Syctom
Les audits réalisés par l’Ineris et le bureau d’études EREP reconnaissent globalement le sérieux du travail réalisé par le Syctom et son délagataire Urbaser. Mais ils recommandent quelques aménagements ou compléments. Le comité syndical du Syctom prendra sa décision sur le devenir du projet le 19 décembre prochain.


30.00€ – Acheter Montant de la TVA 2.1%
30.00€ – Ajouter au panier Montant de la TVA 2.1%
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Actualités

Tarification incitative : quels effets réels sur la prévention des déchets ?

Tarification incitative : quels effets réels sur la prévention des déchets ? Une étude de l’Ademe laisse supposer que la tarification incitative permettrait de réduire fortement la production de déchets. En fait, les baisses portent plus sur [ Lire la suite ]

Filières de REP: l’étrange composition de la nouvelle commission CIFREP

Filières de REP: l’étrange composition de la nouvelle commission CIFREP Plusieurs catégories d’acteurs ne sont plus représentées, ou moins que précédemment. D’autres, sans compétence dans les déchets, se sont vu offrir des places de représentants. [ Lire la suite ]

Territoires pionniers et tarification incitative : qui précède l’autre ?

Territoires pionniers et tarification incitative : qui précède l’autre ? Il y a une corrélation nette entre le fait d’être « territoire pionnier » et celui d’appliquer la tarification incitative. Mais la causalité n’est pas nécessairement dans [ Lire la suite ]

« Territoires pionniers » : Zero Waste coauteur de l’étude pour l’Ademe

« Territoires pionniers » : Zero Waste coauteur de l’étude pour l’Ademe L’ONG, qui milite notamment pour la tarification incitative, a aidé à choisir les territoires pionniers. L’étude sur les « territoires pionniers de la prévention de déchets » (visible [ Lire la suite ]

Veolia Suez : la fusion en marche forcée ?

Veolia Suez : la fusion en marche forcée ? Engie a donné lundi 5 octobre son accord pour la vente à Veolia d’une grosse part des actions qu’il détient dans Suez, malgré l’opposition affichée [ Lire la suite ]

TGAP : les chiffres 2009-2019

TGAP : les chiffres 2009-2019 Les recettes de la TGAP sur les déchets non dangereux ont fortement augmenté en 2019 par rapport à 2018. Depuis 2009, les chiffres montrent une [ Lire la suite ]

A découvrir

L’Echo circulaire, la lettre professionnelle du recyclage et de l’économie circulaire

Toutes les archives

Nos articles classés par thème