Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 145 — 26 septembre 2018

Au sommaire du numéro 145 de Déchets Infos (26 septembre 2018)

Dans l’actualité
Ihol en passe d’être vendu à Veolia
Le groupe indépendant basé à Nice conçoit, construit et exploite des installations de traitement (centres de tri, TMB…).

Installations classées : les inspecteurs inquiets
Plus de 50 % des ingénieurs de l’industrie et des mines ont fait grève vendredi 21 septembre. Ils craignent une rupture de la chaîne hiérarchique qui pourrait nuire à l’efficacité de leur travail, notamment pour l’inspection des installations classées.


PLF 2019
Baisse des crédits pour la prévention des risques
Le ministère de l’Ecologie va perdre plus de 1 000 postes sur tous ses services. Les dépenses de personnel de la mission « prévention des risques » devraient, elles, un peu augmenter.

Plus de TGAP, moins de TVA
Le calendrier de hausse de la TGAP présenté au printemps dernier devrait être maintenu. La baisse de la TVA sur la prévention et la valorisation des déchets ne compensera pas la hausse de la TGAP.


Dossier
Centres de tri : l’ère des très grands
Plusieurs centres de tri de très grande capacité sont en projet ou en chantier en France. Leur création conduit les grandes métropoles à s’organiser — ou pas — avec les collectivités voisines, selon des modalités variables. Tour d’horizon.

Syctom de Paris : trois gros centres et quelques autres
Oise : marché de performance et convention d’entente
Bordeaux Métropole : concession et tarifs différenciés
Grand Lyon : deux centres en prestation de service
Rennes Métropole : ouverture aux voisins sans suite
Métropole de Nantes : DSP en groupement avec Saint-Nazaire


À l’exclusion de 2.1% de TVA
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Actualités

Eco-organismes : vers une révision périodique des soutiens ?

Eco-organismes : vers une révision périodique des soutiens ? Bérangère Couillard estime qu’il faut « revoir la méthode d’évaluation des soutiens financiers par les éco-organismes aux collectivités », pour tenir compte de l’évolution des coûts. Son [ Lire la suite ]

REP : vers une filialisation d’une partie de Citeo ?

REP : vers une filialisation d’une partie de Citeo ? Citeo réfléchirait à externaliser dans une ou des filiales une grande partie de ses activités. L’éco-organisme ne dément ni ne confirme. Le cabinet de Bérengère [ Lire la suite ]

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Restauration : reprise sans frais des déchets d'emballages partout d’ici trois ans La filière devra être « opérationnelle » mais elle pourra aussi, en plus, être « financière » (versement de soutiens). La collecte pourra être « conjointe » (tous les emballages en [ Lire la suite ]

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Filière de REP des pneumatiques : du volontariat à l’obligation Les éco-organismes et systèmes individuels auront l’obligation de prendre en charge les pneus d’ensilage. Les collectivités territoriales devront protéger des intempéries les pneus qu’elles collectent. [ Lire la suite ]

REP : Eco-mobilier perd en justice sur l’équilibrage

REP : Eco-mobilier perd en justice sur l’équilibrage Le tribunal administratif a jugé que la procédure d’équilibrage entre éco-organismes est régulière et qu’elle a été, en l’occurrence, régulièrement appliquée par le ministère. Le [ Lire la suite ]

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