Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Intercommunalité

Syctom : tensions sur l’élection du président

Syctom : tensions sur l’élection du président Eric Cesari, nouveau président du Syctom, dont l’élection est contestée par son adversaire Colombe Brossel. (photo : Yann Rossignol) Eric Cesari, candidat de la droite, a été élu avec deux voix d’avance sur la socialiste Colombe Brossel. [...] PLUS »

Intercommunalités, loi NOTRe
et gestion des déchets :
le grand chambardement

Intercommunalités, loi NOTRe <br/>et gestion des déchets : <br/>le grand chambardement La carte de l’intercommunalité va sensiblement changer. (extrait d’une carte de l’ADCF) La refonte de l’intercommunalité affecte aussi la gestion des déchets. Les schémas de coopération présentés aux commissions départementale [...] PLUS »

Île-de-france : l’incertitude des périmètres
des syndicats de traitement

Île-de-france : l’incertitude des périmètres <br/>des syndicats de traitement Le Syctom de l’agglomération parisienne pourrait avoir un périmètre différent de celui du Grand Paris. Les composantes du Grand Paris vont devoir choisir entre un ou plusieurs syndicats de traitement. Une ordonnance promulguée le 10 décem [...] PLUS »
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Déchets Infos n° 293 — 26 mars 2025

Au sommaire du numéro 293 de Déchets Infos (26 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB (bâtiment) : un moratoire et...

PMCB (déchets du bâtiment) : un moratoire et une « refondation » de la filière

La ministre Agnès Pannier-Runacher a annoncé une « étroite concertation » avec les parties prenantes pour repenser certaines dispositions de...

Apport volontaire : le tribunal administratif de Bordeaux juge au cas par cas

Le tribunal a rendu plusieurs décisions sur l’apport volontaire appliqué en Dordogne, qui peuvent faire jurisprudence. Les jugements sont différents...

Filières de REP et sanctions : des peines légères pour du menu fretin

Sept metteurs en marché se voient reprocher de n’avoir pas satisfait à leurs obligations liées à la REP. Les amendes...

Déchets Infos n° 292 — 12 mars 2025

Au sommaire du numéro 292 de Déchets Infos (12 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB : vers un « moratoire » sur le...

PMCB : vers un « moratoire » sur la filière ?

Quinze organisations professionnelles demandent une « pause » dans le déploiement de la filière, le temps de remettre à plat...

PMCB : l’épineux problème des fenêtres à joints amiantés

Les éco-organismes demandent aux collectivités, par précaution, de refuser les fenêtres datant d’avant 1997 à cause d’un risque de présence...

Assurance : des collectivités et des opérateurs en difficulté

Plusieurs collectivités ont découvert que leurs véhicules n’étaient pas assurés au titre de la responsabilité civile depuis janvier. En cause,...

Paprec signe une convention judiciaire

Le groupe Paprec a signé une convention judiciaire mentionnant des faits susceptibles d’être qualifiés d’entente, corruption, favoritisme et blanchiment. Il...

Coûts du SPGD : les enseignements du dernier référentiel

La dernière version du référentiel des coûts de l’Ademe porte sur 38 millions d’habitants. Au menu, une hausse des coûts qui...

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