Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Finistère : la Sotraval se divise en trois pour mieux traiter

La société d’économie mixte locale (SEML) a été dissoute pour donner naissance à une autre SEML, une société publique locale (SPL) et un groupement d’intérêt économique (GIE). Intérêt : bénéficier des avantages de ces trois statuts et en évitant leurs inconvénients.

Dans le Nord du Finistère, c’est un montage juridique un peu original qui a été choisi pour poursuivre et développer la coopération entre collectivités. Le point de départ de l’histoire est une société d’économie mixte locale (SEML), la Sotraval, qui exploite l’incinérateur de Brest Métropole Océane dans le cadre d’une délégation de service public (DSP). Cette DSP devait courir initialement jusqu’en 2019. Mais la loi Sapin qui limite les durées des DSP a rapproché son terme à février 2015.

L’article complet dans Déchets Infos n° 26.

Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Actualités

Gros producteurs de biodéchets : zéro contrôle ?

Gros producteurs de biodéchets : zéro contrôle ? Les gros producteurs de biodéchets ont l’obligation de les trier à la source. Mais aucune des préfectures que nous avons interrogées ne dispose de données [ Lire la suite ]

Biodéchets : la Petite couronne stagne, Paris freine sur le porte-à-porte

Biodéchets : la Petite couronne stagne, Paris freine sur le porte-à-porte Paris ne déploiera pas la collecte des biodéchets en porte-à-porte pour les particuliers au-delà des trois arrondissements pilotes déjà desservis. La ville privilégie désormais l’apport [ Lire la suite ]

Protoxyde d’azote : un diagnostic de Citeo en solo ?

Protoxyde d’azote : un diagnostic de Citeo en solo ? L’éco-organisme dit faire un état des lieux sur les problèmes posés par les cartouches de protoxyde d’azote (gisement, risques, modes de gestion, coûts…). Les opérateurs [ Lire la suite ]

Gazéification hydrothermale : une voie d’avenir pour la valorisation énergétique ?

Gazéification hydrothermale : une voie d’avenir pour la valorisation énergétique ? De nombreux industriels et des start-ups développent actuellement des procédés de valorisation énergétique par gazéification hydrothermale, une alternative possible à la méthanisation et à l’incinération. [ Lire la suite ]

Mégots : recours gracieux sur le cahier des charges

Mégots : recours gracieux sur le cahier des charges Trois groupes cigarettiers reprocheraient au barème de soutiens de n’être pas incitatif. La Seita invoque également un dialogue avec les pouvoirs publics qui serait rompu [ Lire la suite ]

Quand la « prévention » cache un trafic de déchets

Quand la « prévention » cache un trafic de déchets Des baisses brutales et importantes de tonnages reçus en UIOM et en ISDND ont mis des exploitants sur la piste d’un trafic de déchets vers [ Lire la suite ]

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos