Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Marseille : le fini-parti touché mais pas coulé

Le fini-parti est, avec les marche-pieds ou les marche arrière, un des facteurs de risques du métier de ripeur.

Le fini-parti est, avec les marche-pieds ou les marche arrière, un des facteurs de risques du métier de ripeur.

Marseille Provence Métropole a 6 mois pour mettre fin au fini-parti tel qu’il est actuellement pratiqué. Mais la communauté urbaine pourrait choisir de le régulariser plutôt que de l’abroger. L’avocat à l’origine de la procédure n’envisage pas de laisser faire.

Le fini-parti a reçu un rude coup à Marseille le 25 avril. La cour administrative d’appel (CAA) a en effet décidé qu’en l’état, il n’était plus applicable sur le territoire de Marseille Provence Métropole (MPM). La communauté urbaine a 6 mois pour se mettre en règle. Mais il n’est pas certain que le coup soit fatal, car MPM semble vouloir régulariser le dispositif plutôt que d’y mettre un terme. […]

L’article complet dans Déchets Infos n° 45.

A télécharger (réservé aux abonnés) : l’arrêt de la cour administrative d’appel

Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Actualités

Mobilier : vers des soutiens sensiblement plus élevés

Mobilier : vers des soutiens sensiblement plus élevés Le projet de cahier des charges mobilier prévoit une hausse sensible des soutiens par rapport à 2018. Un organisme coordonateur devra être créé. La collecte, [ Lire la suite ]

Cahier des charges emballages et papiers : un projet avec réemploi mais sans consigne pour recyclage

Cahier des charges emballages et papiers : un projet avec réemploi mais sans consigne pour recyclage Le projet de cahier des charges prévoit une hausse des soutiens. Aucune mention n’est faite d’une éventuelle consigne pour recyclage. Le réemploi devrait être développé. [ Lire la suite ]

PFAS : pourquoi et comment la gestion des déchets est concernée

PFAS : pourquoi et comment la gestion des déchets est concernée Toutes les installations de traitement sont susceptibles de recevoir des déchets contenant des PFAS. On manque pour l’instant de normes, en premier lieu pour mesurer [ Lire la suite ]

Filière VHU : systèmes individuels et demande de report

Filière VHU : systèmes individuels et demande de report La filière VHU fonctionnera surtout avec des systèmes individuels. Plusieurs parties prenantes demandent un report de six mois du lancement de la filière. Les objectifs [ Lire la suite ]

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse Le nouveau cahier des charges propose des objectifs beaucoup plus bas que ceux (non atteints) de l’agrément actuel. Les coûts de transport depuis le point [ Lire la suite ]

Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP

Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP La gestion des bateaux de plaisance et de sport abandonnés et des épaves devrait dès 2024 relever de la responsabilité des metteurs en marché, via [ Lire la suite ]

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos