Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Clause de revoyure emballages :
l’incroyable coup de théâtre

Le barème des soutiens ne devrait finalement pas augmenter, contrairement à ce qu’on avait pu croire. Le ministère de l’Ecologie ne l’aurait lui-même compris qu’après coup. Eco-Emballages ne dément pas.

Les dirigeants des éco-organismes peuvent-ils être rémunérés comme des patrons d'entreprises "ordinaires" ?

Le barème de soutiens d’Eco-Emballages aux collectivités ne devrait pas augmenter, contrairement à ce qu’on avait pu croire.

C’est un coup de théâtre qui devrait faire du bruit et qui ne glorifie guère ceux qui en ont été, volontairement ou non, les acteurs et surtout les instigateurs. Selon nos informations, la clause de revoyure du dispositif emballages (voir Déchets Infos n° 41) ne devrait finalement pas se traduire par une augmentation, même faible, du barème des soutiens versés aux collectivités, contrairement à ce qu’on avait pu croire.

L’explication est relativement simple. Le 28 février dernier, le ministère de l’Ecologie a décidé « d’actualiser » le coût net de référence qui sert de base au calcul du barème de soutiens aux collectivités, ceci afin de tenir compte de « l’augmentation […] de certains coûts techniques ». L’actualisation décidée s’élève à 23 M€. Les associations de collectivités et la presse spécialisée, dont nous-même, en avaient déduit que les soutiens augmenteraient en conséquence. […] Erreur… […]

L’article complet dans Déchets Infos n° 42.


Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Actualités

Suivi des REP: recours contre le calcul de la redevance des éco-organismes

Suivi des REP: recours contre le calcul de la redevance des éco-organismes Une grosse majorité des éco-organisme conteste, dans un recours gracieux, le mode de calcul de la redevance qu’ils doivent payer à l’Ademe pour sa direction [ Lire la suite ]

Salade niçoise sur le marché de l’incinérateur de Nice

Salade niçoise sur le marché de l’incinérateur de Nice Les exploitations de l’incinérateur et du réseau de chaleur de Nice ont été attribuées à Veolia et à Dalkia. Une enquête pour « favoritisme » est ouverte, [ Lire la suite ]

Les « fonds réparation » réduits de moitié

Les « fonds réparation » réduits de moitié Un projet de décret prévoit de faire passer le plancher de dotation des fonds réparation de 20 % du montant total des réparations concernées à 10 %. [ Lire la suite ]

Biodéchets, bâtiment, mégots… : derniers échos du ministère

Biodéchets, bâtiment, mégots… : derniers échos du ministère Les cigarettiers freinent le démarrage effectif de la filière « mégots ». Le gouvernement souhaite éviter une « concurrence » qui serait faite au tri à la source des biodéchets. Les [ Lire la suite ]

OMR : quel(s) traitement(s) acceptable(s) pour les années à venir ?

OMR : quel(s) traitement(s) acceptable(s) pour les années à venir ? De nombreuses collectivités peinent à trouver des solutions pour le traitement de leurs ordures ménagères résiduelles (OMR). La réglementation et les pouvoirs publics ne les [ Lire la suite ]

Usine TVME du Symevad : un exemple des difficultés de la filière CSR d’OMR en France

Usine TVME du Symevad : un exemple des difficultés de la filière CSR d’OMR en France L’usine pionnière TVME d’Hénin-Beaumont a connu des difficultés de fonctionnement qui alourdissent sa facture. Un nouveau marché d’exploitation est en préparation. Le Symevad espère arriver [ Lire la suite ]

A découvrir

L’Echo circulaire, la lettre professionnelle du recyclage et de l’économie circulaire

Toutes les archives

Nos articles classés par thème