Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Déchets Infos n° 236 — 7 septembre 2022

Au sommaire du numéro 236 de Déchets Infos (7 septembre 2022)

Dans l’actualité
Métaux des crématoriums : le décret sur la récupération paru au JO
Le public doit désormais être informé de la récupération des métaux extraits des cendres, des sommes générées et de leur destination — en principe, en tout cas. Mais de nombreux aspects de cette activité ont été laissés dans l’opacité. Pourquoi ?

CIFREP : le recours des syndicats mixtes rejeté par le Conseil d’Etat
Les syndicats mixtes estimaient ne pas être représentés au sein de la CIFREP. Le Conseil d’Etat juge qu’ils le sont indirectement via les associations de communes, de départements ou de régions. Un argument surprenant, pour l’avocat des requérants.

Le Syctom de Paris (re)passe à gauche
Le Conseil d’Etat a confirmé l’annulation de l’élection d’Eric Cesari comme président, malgré les désistements des auteurs du recours initial. Le socialiste Corentin Duprey a été élu président le 27 juillet. Les vice-présidents doivent être élus le 13 septembre.


Dossier
Dioxines et incinération : la « certitude » à géométrie variable de l’AFP
L’Agence France Presse ne voit aucun problème à reprendre sans vérification une « étude » d’une ONG militante. Mais elle refuse de prendre en compte des informations basées sur des études scientifiques publiques, aisément vérifiables, qui remettent en cause la thèse de l’ONG.

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Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...

Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique

Le ministère veut s’appuyer sur le « cadre juridique existant » pour « répondre aux ambitions ». Les parties prenantes vont être consultées en...

Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction

Au rythme actuel, il faudrait attendre 2078 pour atteindre l’objectif de réduction de 50 % des bouteilles en plastique pour boisson,...

Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes

L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...

Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025

Au sommaire du numéro 298 de Déchets Infos (11 juin 2025) Dans l’actualité • PMCB : l’arrêté moratoire décalé à « l’été »...

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