Les recettes de TGAP déchets ont chuté en 2020. Elles devraient fortement augmenter en 2021. (photo : Kevin Schneider via Pixabay)
Les tonnages assujettis à la TGAP «déchets» ont chuté en raison du ralentissement économique dû à la crise sanitaire. Le taux moyen réel perçu a légèrement baissé. L’année 2021 devrait être différente, avec des tonnages en hausse et des recettes accrues du fait de la hausse des taux.
Les recettes de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée au traitement des déchets non dangereux (enfouissement alias « stockage » et incinération) ont connu une baisse sensible l’an dernier, passant de 497 M€ en 2019 à 450 M€ en 2020, soit une baisse de 9,5 %, selon les données communiquées à Déchets Infospar les Douanes.
Dans le détail, les recettes liées à l’incinération ont connu une légère hausse, passant de 67,8 M€ en 2019 à 70 M€ en 2020 (+ 3,2 %), mais celles liées à l’enfouissement ont chuté de façon importante de 429,3 M€ en 2019 à 380 M€ en 2020 (– 11,5 %).
Pourtant, l’an dernier, les tarifs unitaires de la TGAP sur l’enfouissement étaient en légère hausse : + 1 €/tonne, avec ou sans réfaction (ceux de l’incinération étaient stables). […]
L’article complet dans Déchets Infos n° 217.
