Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Bateaux de plaisance – DBPS

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse La prise en charge gratuite des bateaux en fin de vie inclura désormais le transport, mais les bateaux devront préalablement être sortis de l’eau, aux frais des propriétaires. (photo : Olivier Guichardaz) Le nouveau cahier des charges propose d [...] PLUS »

Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP

Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP Les épaves et bateaux abandonnés en eau douce pourraient ne pas bénéficier de la collecte gratuite. (photo : Kordula Vahle via Pixabay) La gestion des bateaux de plaisance et de sport abandonnés et des épaves devrait dès 2024 relever de la resp [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière Il y a quelques années, l’Ademe estimait le gisement de bateaux de plaisance en attente de traitement à 100 000 unités. Les objectifs de traitement et de couverture du territoire de la filière des bateaux de plaisance et de sport (DBPS) o [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019 Selon une étude de l’Ademe menée avec la FIN, il existerait un « stock » d’environ 100 000 bateaux en fin de vie en attente d’un traitement approprié. (photo : capture d’écran d’une vidéo du ministère de l’Ecologie) Le recours des m [...] PLUS »

Télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat sur le recours concernant la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS)

Télécharger le numéro En complément de notre article sur la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS) paru dans Déchets Infos n° 129, vous pouvez télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat du 28 décembre 2017. Réserv [...] PLUS »

Télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière « bateaux » pour 2018-2023

Télécharger le numéro En complément de notre article sur la filière « bateaux » ou DBPS (déchets de bateaux de plaisance et de sport) paru dans Déchets Infos n° 114, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée Faute de filière commode de démantèlement, de nombreux bateaux hors d’usage encombrent les ports et les zones de mouillage. (capture d’écran d’un film du Nautic Paris) Le cahier des charges de la filière « bateaux de plaisance [...] PLUS »
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 293 — 26 mars 2025

Au sommaire du numéro 293 de Déchets Infos (26 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB (bâtiment) : un moratoire et...

PMCB (déchets du bâtiment) : un moratoire et une « refondation » de la filière

La ministre Agnès Pannier-Runacher a annoncé une « étroite concertation » avec les parties prenantes pour repenser certaines dispositions de...

Apport volontaire : le tribunal administratif de Bordeaux juge au cas par cas

Le tribunal a rendu plusieurs décisions sur l’apport volontaire appliqué en Dordogne, qui peuvent faire jurisprudence. Les jugements sont différents...

Filières de REP et sanctions : des peines légères pour du menu fretin

Sept metteurs en marché se voient reprocher de n’avoir pas satisfait à leurs obligations liées à la REP. Les amendes...

Déchets Infos n° 292 — 12 mars 2025

Au sommaire du numéro 292 de Déchets Infos (12 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB : vers un « moratoire » sur le...

PMCB : vers un « moratoire » sur la filière ?

Quinze organisations professionnelles demandent une « pause » dans le déploiement de la filière, le temps de remettre à plat...

PMCB : l’épineux problème des fenêtres à joints amiantés

Les éco-organismes demandent aux collectivités, par précaution, de refuser les fenêtres datant d’avant 1997 à cause d’un risque de présence...

Assurance : des collectivités et des opérateurs en difficulté

Plusieurs collectivités ont découvert que leurs véhicules n’étaient pas assurés au titre de la responsabilité civile depuis janvier. En cause,...

Paprec signe une convention judiciaire

Le groupe Paprec a signé une convention judiciaire mentionnant des faits susceptibles d’être qualifiés d’entente, corruption, favoritisme et blanchiment. Il...

Coûts du SPGD : les enseignements du dernier référentiel

La dernière version du référentiel des coûts de l’Ademe porte sur 38 millions d’habitants. Au menu, une hausse des coûts qui...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos