Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Bateaux de plaisance – DBPS

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière

12Sep
2018 Par Olivier Guichardaz
Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière Il y a quelques années, l’Ademe estimait le gisement de bateaux de plaisance en attente de traitement à 100 000 unités. Les objectifs de traitement et de couverture du territoire de la filière des bateaux de plaisance et de sport (DBPS) o [...] PLUS »
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Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019

10Jan
2018 Par Olivier Guichardaz
Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019 Selon une étude de l’Ademe menée avec la FIN, il existerait un « stock » d’environ 100 000 bateaux en fin de vie en attente d’un traitement approprié. (photo : capture d’écran d’une vidéo du ministère de l’Ecologie) Le recours des m [...] PLUS »
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Télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat sur le recours concernant la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS)

10Jan
2018 Par Olivier Guichardaz
En complément de notre article sur la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS) paru dans Déchets Infos n° 129, vous pouvez télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat du 28 décembre 2017. Réservé aux abonnés. Bouton [...] PLUS »
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Télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière « bateaux » pour 2018-2023

03Mai
2017 Par Olivier Guichardaz
En complément de notre article sur la filière « bateaux » ou DBPS (déchets de bateaux de plaisance et de sport) paru dans Déchets Infos n° 114, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière pour 2018- [...] PLUS »
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Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée

03Mai
2017 Par Olivier Guichardaz
Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée Faute de filière commode de démantèlement, de nombreux bateaux hors d’usage encombrent les ports et les zones de mouillage. (capture d’écran d’un film du Nautic Paris) Le cahier des charges de la filière « bateaux de plaisance [...] PLUS »
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Le 20-mars-2019

DDS : le réagrément signé, la guérilla continue

DDS : le réagrément signé, la guérilla continue Bien que le réagrément d'EcoDDS ait été signé, le gouvernement n’est pas satisfait de l’indemnisation proposée par l'éco-organisme pour les collectivités. Amorce et le CNR [ Lire la suite ]

Le 20-mars-2019

Punaises de lit : les déchets sont un vecteur

Punaises de lit : les déchets sont un vecteur De plus en plus présentes en France, les punaises de lit peuvent être véhiculées par les déchets, en particulier de mobilier. Certaines collectivités se sont [ Lire la suite ]

Le 20-mars-2019

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Europe : des biais statistiques importants sur le recyclage Les taux de recyclage de plusieurs matériaux sont surévalués dans plusieurs pays européens en raison de biais statistiques, selon des études. Calculer les taux de recyclage [ Lire la suite ]

Le 20-mars-2019

DDS : la question d’éventuelles sanctions toujours en suspens

DDS : la question d’éventuelles sanctions toujours en suspens Le parquet de Nanterre a ouvert une enquête sur le contrôle de la DRIEE auquel EcoDDS a fait obstacle. Les amendes administratives pour non-contributions pourraient [ Lire la suite ]

Le 20-mars-2019

Contrats publics ou privés : nouvelle décision attendue le 10 avril

Contrats publics ou privés : nouvelle décision attendue le 10 avril L’avocat général de la 1re chambre civile de la Cour de cassation s’est demandé s’il ne faudrait pas transmettre l’affaire au Tribunal des conflits pour qu’il [ Lire la suite ]

Le 20-mars-2019

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