Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Bateaux de plaisance – DBPS

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse

Filière bateaux de plaisance : objectifs en baisse, coûts en hausse La prise en charge gratuite des bateaux en fin de vie inclura désormais le transport, mais les bateaux devront préalablement être sortis de l’eau, aux frais des propriétaires. (photo : Olivier Guichardaz) Le nouveau cahier des charges propose d [...] PLUS »

Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP

Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP Les épaves et bateaux abandonnés en eau douce pourraient ne pas bénéficier de la collecte gratuite. (photo : Kordula Vahle via Pixabay) La gestion des bateaux de plaisance et de sport abandonnés et des épaves devrait dès 2024 relever de la resp [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière Il y a quelques années, l’Ademe estimait le gisement de bateaux de plaisance en attente de traitement à 100 000 unités. Les objectifs de traitement et de couverture du territoire de la filière des bateaux de plaisance et de sport (DBPS) o [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019 Selon une étude de l’Ademe menée avec la FIN, il existerait un « stock » d’environ 100 000 bateaux en fin de vie en attente d’un traitement approprié. (photo : capture d’écran d’une vidéo du ministère de l’Ecologie) Le recours des m [...] PLUS »

Télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat sur le recours concernant la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS)

Télécharger le numéro En complément de notre article sur la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS) paru dans Déchets Infos n° 129, vous pouvez télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat du 28 décembre 2017. Réserv [...] PLUS »

Télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière « bateaux » pour 2018-2023

Télécharger le numéro En complément de notre article sur la filière « bateaux » ou DBPS (déchets de bateaux de plaisance et de sport) paru dans Déchets Infos n° 114, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée Faute de filière commode de démantèlement, de nombreux bateaux hors d’usage encombrent les ports et les zones de mouillage. (capture d’écran d’un film du Nautic Paris) Le cahier des charges de la filière « bateaux de plaisance [...] PLUS »
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Déchets Infos n° 301 — 23 juillet 2025

Au sommaire du numéro 301 de Déchets Infos (23 juillet 2025) Dossier Réforme des REP • Exclusif : les arbitrages du...

Exclusif — Réforme des REP : les arbitrages du gouvernement

Déchets Infos a eu accès aux arbitrages rendus par Matignon suite au rapport de la mission d’inspection sur les REP...

Textiles : 15 M€ à dépenser pour Refashion sur près d’un milliard

L’augmentation du soutien va coûter 15 M€ à Refashion en 2025. Un « effort considérable », selon l’éco-organisme. Un document de 2024 montre...

Textiles : un soutien exceptionnel plus bas que le coût du tri

Le montant du soutien exceptionnel choisi par le ministère est plus proche de la proposition de Refashion que des demandes...

Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...

Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

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L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

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