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Billets dans la catégorie Bateaux de plaisance – DBPS

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière

Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière Il y a quelques années, l’Ademe estimait le gisement de bateaux de plaisance en attente de traitement à 100 000 unités. Les objectifs de traitement et de couverture du territoire de la filière des bateaux de plaisance et de sport (DBPS) o [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019 Selon une étude de l’Ademe menée avec la FIN, il existerait un « stock » d’environ 100 000 bateaux en fin de vie en attente d’un traitement approprié. (photo : capture d’écran d’une vidéo du ministère de l’Ecologie) Le recours des m [...] PLUS »

Télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat sur le recours concernant la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS)

Télécharger le document En complément de notre article sur la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS) paru dans Déchets Infos n° 129, vous pouvez télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat du 28 décembre 2017. Rése [...] PLUS »

Télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière « bateaux » pour 2018-2023

Télécharger le document En complément de notre article sur la filière « bateaux » ou DBPS (déchets de bateaux de plaisance et de sport) paru dans Déchets Infos n° 114, vous pouvez télécharger la dernière version du projet de cahier des charges [...] PLUS »

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée

Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée Faute de filière commode de démantèlement, de nombreux bateaux hors d’usage encombrent les ports et les zones de mouillage. (capture d’écran d’un film du Nautic Paris) Le cahier des charges de la filière « bateaux de plaisance [...] PLUS »
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Actualités

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Eco-organismes : vers une révision périodique des soutiens ? Bérangère Couillard estime qu’il faut « revoir la méthode d’évaluation des soutiens financiers par les éco-organismes aux collectivités », pour tenir compte de l’évolution des coûts. Son [ Lire la suite ]

REP : vers une filialisation d’une partie de Citeo ?

REP : vers une filialisation d’une partie de Citeo ? Citeo réfléchirait à externaliser dans une ou des filiales une grande partie de ses activités. L’éco-organisme ne dément ni ne confirme. Le cabinet de Bérengère [ Lire la suite ]

Restauration : reprise sans frais des déchets d'emballages partout d’ici trois ans

Restauration : reprise sans frais des déchets d'emballages partout d’ici trois ans La filière devra être « opérationnelle » mais elle pourra aussi, en plus, être « financière » (versement de soutiens). La collecte pourra être « conjointe » (tous les emballages en [ Lire la suite ]

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Filière de REP des pneumatiques : du volontariat à l’obligation Les éco-organismes et systèmes individuels auront l’obligation de prendre en charge les pneus d’ensilage. Les collectivités territoriales devront protéger des intempéries les pneus qu’elles collectent. [ Lire la suite ]

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REP : Eco-mobilier perd en justice sur l’équilibrage Le tribunal administratif a jugé que la procédure d’équilibrage entre éco-organismes est régulière et qu’elle a été, en l’occurrence, régulièrement appliquée par le ministère. Le [ Lire la suite ]

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Gros producteurs de biodéchets : zéro contrôle ? Les gros producteurs de biodéchets ont l’obligation de les trier à la source. Mais aucune des préfectures que nous avons interrogées ne dispose de données [ Lire la suite ]

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