
Billets dans la catégorie Bateaux de plaisance – DBPS
Bateaux de plaisance : le gouvernement rétrécit la filière

Bateaux de plaisance : la filière à flot en 2019

Télécharger l’arrêt du Conseil d’Etat sur le recours concernant la filière des déchets de bateaux de plaisance et de sport (DBPS)
Télécharger la dernière version du projet de cahier des charges de la filière « bateaux » pour 2018-2023
Bateaux de plaisance : la filière bientôt lancée, déjà attaquée
