Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Ségolène Royal

Incinérateur de Passy
Pour un traitement cosmétique et politique des fumées

Incinérateur de Passy <br/>Pour un traitement cosmétique et politique des fumées Ségolène Royal a demandé que l’exploitant étudie le moyen de faire disparaître le panache de l’incinérateur. Avant de quitter son ministère, Ségolène Royal a imposé à l’incinérateur de Passy des mesures destinées paraît-il à réduire [...] PLUS »

Ademe : une trésorerie en difficulté

Ademe : une trésorerie en difficulté L’Ademe risque de ne pas pouvoir payer les salaires de ses collaborateurs en janvier prochain, si rien n’est fait. Depuis 2007, les gouvernements font croire que le budget de l’ Ademe est en hausse alors qu’il n’en est rien. Si rien [...] PLUS »

Villers-Saint-Sépulcre
Le cadeau empoisonné de Ségolène Royal
à son successeur

Villers-Saint-Sépulcre <br/>Le cadeau empoisonné de Ségolène Royal <br/>à son successeur Un morceau de terre cyanurée sur le site IEP de Villers-Saint-Sépulcre. Le site où devait être construit l’incinérateur de l’ex-Symove et où étaient prévues des activités de recyclage est pollué aux cyanures et aux HAP. Une nappe phréatique et [...] PLUS »

Projet de décharge corse : le beau mensonge du cabinet Royal

Projet de décharge corse : le beau mensonge du cabinet Royal Le cabinet de Ségolène Royal assure qu’elle ne savait pas que son frère avait travaillé pour les opposants au projet de Giuncaggio (en photo). Deux courriers des opposants prouvent le contraire. Ségolène Royal ne savait pas que son frère [...] PLUS »

Ségolène Royal et son frère unis contre un projet de décharge

Ségolène Royal et son frère unis contre un projet de décharge Vue en 3D de l’ISDND de Giuncaggio, telle que l’avait projetée Oriente Environnement. La ministre de l’Environnement a bloqué un projet d’ISDND corse avant que la DREAL et le CODERST se prononcent, mais après un avis défavorable de [...] PLUS »

Hautes-Pyrénées :
le TMB interdit rétroactivement

Hautes-Pyrénées : <br/>le TMB interdit rétroactivement Vue du projet de l’usine du SMTD65. L’arrêté préfectoral a été annulé. Le projet d’usine de tri-méthanisation-compostage de Bordères-sur-l’Echez, près de Tarbes, avait été autorisé par le préfet en octobre 2014. Son autorisation d’e [...] PLUS »

TMB : une réglementation contestée

TMB : une réglementation contestée Le projet d’usine du SMTD65, dans les Hautes-Pyrénées, est le premier à faire les frais de la loi « Royal ». Plusieurs acteurs estiment que l’obligation « d’éviter » les nouveaux TMB, issue de loi « Royal », pourrait être inconstitutionne [...] PLUS »

Ministère de l’Ecologie :
Patricia Blanc débarquée précipitamment
de la DGPR

Ministère de l’Ecologie : <br/>Patricia Blanc débarquée précipitamment <br/>de la DGPR Patricia Blanc (photo extraite du site Internet de la préfecture du Nord) (article remanié le 5 janvier 2016) La directrice générale de la prévention des risques (DGPR) au ministère de l’Écologie a été nommée à la tête de l’Agence de l’eau Sein [...] PLUS »

Quand Ségolène Royal
n’en fait qu’à sa tête

Quand Ségolène Royal <br/>n’en fait qu’à sa tête Pas facile de travailler avec Ségolène Royal, à en croire plusieurs de ceux qui s’y sont essayés. (photo de son profil Twitter) Pour plusieurs personnes qui travaillent avec Ségolène Royal, sa principale qualité est de ne rien lâcher quan [...] PLUS »

Loi « Royal » :
une « validation » constitutionnelle très partielle

Loi « Royal » : <br/>une « validation » constitutionnelle très partielle Seulement 6 articles sur les 215 que compte la loi « Royal » ont été jugés conformes à la Constitution. 204 articles n’ont pas été analysés par le Conseil constitutionnel et peuvent donc faire l’objet d’une QPC. Contrairement à ce qui a été dit [...] PLUS »

Loi « Royal » :
expérimentations et rapports à la pelle

Loi « Royal » : <br/>expérimentations et rapports à la pelle La loi « Royal » prévoit entre autre la réalisation d’un rapport sur la réversibilité du stockage des déchets, autrement dit de leur mise en décharge. La loi impose la réalisation d’au moins neuf rapports, dont certains périodiques, avant [...] PLUS »

Oxalor-Lezay : arrêt définitif sans reprise

Oxalor-Lezay : arrêt définitif sans reprise L’usine avait été inaugurée il y a un peu moins d’un an par Ségolène Royal. (Capture d’écran d’une vidéo réalisée par Boucard Vidéo pour Oxalor) Les offres de reprise de la SEML ont été refusées par le tribunal de commerce. L’usine [...] PLUS »

Usine Oxalor de Lezay :
la SEML en liquidation judiciaire

Usine Oxalor de Lezay : <br/>la SEML en liquidation judiciaire La société d’économie mixte locale (SEML) du Mélusayen, qui exploite l’usine de traitement des déchets par chaulage (procédé Oxalor) et tri mécano-biologique (TMB), à Lezay, dans les Deux-Sèvres (voir Déchets Infos n° 63), a été placée en liqui [...] PLUS »

DEEE / non-réagrément d’ERP :
l’affaire vire à la mauvaise farce

DEEE / non-réagrément d’ERP : <br/>l’affaire vire à la mauvaise farce Les pouvoirs publics n’ont pas tenu compte du jugement en référé du tribunal administratif de Paris leur demandant de réexaminer le dossier d’ERP France et de prendre une nouvelle décision. Le pourvoi en cassation déposé par Ségolèn [...] PLUS »

Non-réagrément d’ERP : Ségolène Royal
va en cassation et contredit son ministère

Non-réagrément d’ERP : Ségolène Royal <br/>va en cassation et contredit son ministère ERP France s’est vu refuser son réagrément le 31 décembre dernier. Le tribunal administratif de Paris a annulé le refus d’agrément d’ERP France, estimant le dossier de demande d ‘agrément de l’éco-organisme détaillé, contraire [...] PLUS »

Usine Oxalor à Lezay :
le beau jouet cassé de Ségolène Royal

Usine Oxalor à Lezay : <br/>le beau jouet cassé de Ségolène Royal L’usine Oxalor de Lezay, exploitée par une SEML, a été placée en redressement judiciaire. (photo : région Poitou-Charentes) L’usine de chaulage et de TMB sur OMR de Lezay (Deux-Sèvres), inaugurée il y a un an par Ségolène Royal, a déposé [...] PLUS »

Comment rater un projet
d’usine de traitement de déchets

Comment rater un projet <br/>d’usine de traitement de déchets L’intérieur de l’usine de Lezay (photo : région Poitou-Charentes) Le fiasco du projet de Lezay est emblématique des erreurs à ne pas commettre quand on crée une unité de traitement, surtout avec un procédé innovant ou supposé tel. P [...] PLUS »

Ségolène Royal invoque « le capital » d’ERP
pour justifier son non-réagrément

Ségolène Royal invoque « le capital » d’ERP <br/>pour justifier son non-réagrément Ségolène Royal Le 16 février dans la soirée, lors du débat au Sénat sur le projet de loi sur la transition énergétique et pour la croissance verte (PLTECV), Ségolène Royal a justifié le non-réagrément d’ERP France, éco-organisme chargé de [...] PLUS »

Comment le ministère a failli tuer le TMB
sur la base de données fausses…

Comment le ministère a failli tuer le TMB <br/>sur la base de données fausses… Certaine(s) personne(s) du ministère de l’Ecologie ignore(nt) que la norme NFU 44051 révisée n’a été rendue obligatoire qu’en août 2007… Le cabinet de Ségolène Royal prétendait que 60 % des usines de TMB sont non-conformes et [...] PLUS »

DEEE / ERP :
des sénateurs au secours des pouvoirs publics

DEEE / ERP : <br/>des sénateurs au secours des pouvoirs publics Le sénateur (PS) Gérard Miquel reconnaît que la décision de non-réagrément d’ERP France est «fragile». D’où son amendement… Un amendement au projet de loi « Royal » sur la transition énergétique propose de « légitimer a posteriori » [...] PLUS »
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Actualités

EcoDDS est sans agrément, les collectivités et opérateurs en suspens

EcoDDS est sans agrément, les collectivités et opérateurs en suspens Invoquant une erreur dans son cahier des charges, EcoDDS a refusé de déposer une demande d’agrément pour 2019-2023. Il menace d’arrêter les collectes. Les metteurs [ Lire la suite ]

Broyeurs d’évier pour biodéchets :
l’Ademe écorne la loi « Royal »

Broyeurs d’évier pour biodéchets : </br>l’Ademe écorne la loi « Royal » La LTECV préconisait une « expérimentation » en vue du développement de l’usage des broyeurs d’évier. L’Ademe estime que ces appareils sont inadaptés au contexte français, pour [ Lire la suite ]

Broyeurs d'évier pour biodéchets : un marché en croissance, des clients peu informés

Broyeurs d'évier pour biodéchets : un marché en croissance, des clients peu informés Les ventes de broyeurs d’évier sont en hausse de « 24 à 41 % par an », selon un des principaux distributeurs. Mais les vendeurs informent assez peu les [ Lire la suite ]

Le Conseil d’Etat valide l’interdiction de la vaisselle jetable en plastique

Le Conseil d’Etat valide l’interdiction de la vaisselle jetable en plastique L’interdiction de la vaisselle jetable en plastiques entrera en vigueur le 1er janvier 2020, sauf pour les plastiques compostables en compostage domestique. Le Conseil d’Etat a débouté, [ Lire la suite ]

Les taux de TGAP "déchets" applicables en 2019 et au-delà publiés au JO

Les taux de TGAP La loi de finances prévoit l'exonération de TGAP pour la valorisation énergétique des refus d'« opérations de tri performantes » en 2019 et 2020, puis [ Lire la suite ]

Le Bon Coin et les déchets (suite)
Un supposé hébergeur peu réactif aux signalements

Le Bon Coin et les déchets (suite) </br>Un supposé hébergeur peu réactif aux signalements Nous avons signalé au Bon Coin plusieurs annonces et comptes professionnels manifestement illégaux. Certaines annonces ont été supprimées mais pas toutes. Et aucun des comptes [ Lire la suite ]

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