Taxe sur les métaux précieux non payée, transferts transfrontaliers non notifiés, TVA à taux zéro, défiscalisation des sommes rétrocédées, données économiques incohérentes, collectivités et opérateurs funéraires presque muets… Enquête sur le monde très opaque de la récupération des métaux extraits des cendres des crématoriums.
C’est une activité un peu mystérieuse, qui est restée longtemps cachée et qui pose des questions à la fois éthiques, environnementales, économiques, techniques, juridiques et fiscales : la récupération des métaux contenus dans les cendres des crématoriums.
En pratique, les choses paraissent a priori assez simples. Lorsqu’un corps situé dans un cercueil subit une crémation, il reste, à la fin, deux types de matériaux :
— les « cendres », que les spécialistes appellent le calcius : c’est ce qu’il reste du corps qui a brûlé ; essentiellement la partie minérale des os ;
— et divers matériaux non combustibles qui étaient soit à côté du corps (les parties métalliques du cercueil : poignées, charnières, vis, clous… ; d’éventuels objets personnels et/ou religieux du type crucifix…), soit dans ou sur le corps (prothèses, éventuels bijoux…). […]
• Séparation nécessaire des « cendres » et des métaux
• Problèmes moraux
• Un acteur ultra-dominant
• Collecte gratuite
• Pas de taxe sur les métaux précieux
• Exportation en « liste verte » ou « orange » ?
• Quelle valeur pour les lots récupérés ?
• Rétrocession, TVA à taux zéro et bienfaisance
• Des « notes de crédit » plutôt que des factures
• Des fondations d’entreprise très opaques
• Défiscalisation de l’impôt sur les sociétés
• Quelle quantité et quelle valeur en métaux précieux ?
• 2,1 M€ de recettes ou 24 M€ ?
• Des éléments financiers incohérents
• Vols d’or dans les crématoriums
• Opacité à tous les étages
• Les pouvoirs publics aux abonnés absents
• Des crématoriums peu contrôlés
L’enquête complète dans Déchets Infos n° 176.