
Billets dans la catégorie Réglementation
Redevance DSREP : l’Ademe doit-elle être au service des éco-organismes ?

La longue liste des contentieux sur les filières de REP

REP mégots : les fabricants de cigarillos veulent contribuer moins

Forte hausse de la délinquance constatée sur les déchets

Coup de filet contre un vaste trafic de déchets

Refus de tri : le gouvernement s’appuie sur un texte abrogé

Concurrence : quatre entreprises épinglées pour entente

Appels d’offres, concurrence : de la difficulté d’acheter… et de vendre

Reprise des matériaux : pas de concurrence entre Citeo et les opérateurs ?

Europe : une possible interdiction des exportations de déchets non dangereux menace les prix de reprise

Des projets pour une tarification incitative « sociale » et/ou « collective »

Biodéchets, bâtiment, mégots… : derniers échos du ministère

Loi climat et résilience / déchets et économie circulaire : des mesurettes et des reculades

Vente en vrac et loi AGEC : une réglementation complexe et curieuse

Dépôts sauvages : la responsabilité très peu élargie des éco-organismes

Loi économie circulaire : la liste des 93 textes d’application à venir

Verre au plomb des tubes cathodiques : nouveau mensonge d’Etat

Consigne : une CMP conclusive, et après ?

Crématoriums : la très obscure valorisation des métaux extraits des cendres

Crématoriums et récupération des métaux : opacité à tous les étages
