Certains isolants en PSE peuvent contenir des retardateurs de flamme bromés (RFB) classés POP (polluants organiques persistants). (photo : Olivier Guichardaz)
Les éco-organismes devraient avoir plus de deux ans pour proposer le tri et le traitement corrects des déchets contenant des polluants organiques persistants (POP), en application du règlement européen de 2004.
La version V3 du projet de cahier des charges (consultable pour les abonnés et ceux qui achètent le numéro à l’unité) comporte une nouveauté importante par rapport à la V2 : elle prévoit que les éco-organismes réalisent, dans les deux ans qui suivent leur agrément, « une étude de caractérisation […] visant à qualifier et à quantifier la présence de polluants organiques persistants (POP) [dans les déchets de PMCB], en particulier la présence de retardateurs de flamme bromés (RFB) ».
Une fois l’étude réalisée et « à partir [de ses] résultats », les éco-organismes devront « propose[r] des modalités de gestion des flux concernés afin que les éléments qui […] contiennent [des POP] soient triés et traités conformément à la réglementation en vigueur ».
A priori, on ne peut que se réjouir de ces dispositions. […]
Le dossier complet dans Déchets Infos n° 219.
