De plus en plus de collectivités à compétence traitement s’allient pour mutualiser leurs moyens. Ces alliances peuvent prendre des formes variées.
L’incinérateur de la communauté d’agglomération de Grenoble « La Métro », membre de la CSA3D. (photo : La Métro DGDCOM)
S’entendre pour coopérer, plutôt que s’affronter et se mettre en concurrence : c’est le pari que font un nombre croissant de collectivités en matière de gestion des déchets. Les jurisprudences de la Cour européenne et du Conseil d’Etat le facilitent. Intérêt : éviter d’avoir à passer systématiquement des appels d’offres pour contracter entre collectivités à prix coûtant […].
Petit panorama non exhaustif avec, dans cette édition, l’exemple de la Covade (Nord de la région Rhône-Alpes) et celui de la CSA3D (Sud de la même région). […]
Le dossier complet dans Déchets Infos n° 25.
