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La TGAP rapporte de plus en plus

Les recettes de la TGAP applicable aux déchets devraient continuer d’augmenter, selon le PLF. Ici, un puits de captage du biogaz dans une ISDND. (photo : Olivier Guichardaz)

Le montant total perçu devrait dépasser le milliard d’euros l’an prochain, dont environ la moitié pour les déchets.

Le PLF 2023 prévoit que les recettes de TGAP (taxe générale sur les activités polluantes), dont celle appliquée aux déchets, atteindront l’an prochain un peu plus d’un milliard d’euros (1,019 Md€ pour être précis).

Le PLF 2021 prévoyait 901 M€ de recettes mais la loi de finances rectificative (LFR) votée en juillet 2021 avait revu ce montant à la baisse de 122 M€ (voir la LFR 2021).

Le PLF 2022 avait quant à lui prévu 870 M€ de recettes mais la LFR d’août dernier a revu ce montant à la hausse de 82 M€, probablement lié à la relance de l’activité économique après les restrictions dues à l’épidémie de Covid en 2020 et 2021 (voir la LFR 2022). […]

L’article complet dans Déchets Infos n° 238.


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