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Billets dans la catégorie Crématoriums

Crématoriums : le décret sur la récupération des métaux est paru au JO

Crématoriums : le décret sur la récupération des métaux est paru au JO Le crématorium du Père-Lachaise, à Paris. Une forme d’opacité demeure sur la récupération des métaux extraits des cendres. (photo : Olivier Guichardaz) Le public doit désormais être informé de la récupération des métaux extraits des cendres, de [...] PLUS »

Métaux des crématoriums : la loi « 3DS » légalise la récupération sans accord des familles

Métaux des crématoriums : la loi « 3DS » légalise la récupération sans accord des familles Les dispositions sur la récupération des métaux extraits des cendres ont été adoptées sans aucun débat réel en séance publique. (photo : Olivier Guichardaz) Les ayants-droits des défunts ne pourront pas s’opposer à la récupération des métaux ex [...] PLUS »

Crématoriums : les métaux appartiennent aux défunts, selon le Conseil d’Etat

Crématoriums : les métaux appartiennent aux défunts, selon le Conseil d’Etat Les métaux dentaires (ici en photo), comme ceux des prothèses orthopédique, appartiennent aux patients (et à leur ayants droit après leur décès), pas à la Sécurité sociale. (photo : Olivier Guichardaz) Le Conseil d’Etat a retoqué un projet de d [...] PLUS »

Métaux extraits des cendres de crématoriums : une valorisation actuellement très contestable

Métaux extraits des cendres de crématoriums : une valorisation actuellement très contestable Si l’on en croit l’avis du Conseil d’Etat tel que rapporté par le MTE, la récupération actuelle, si elle se fait sans l’accord des ayants-droits, pourrait être considérée comme du vol commis par les opérateurs funéraires. Ici, le crématorium du [...] PLUS »

Métaux extraits des cendres de crématoriums : le très étrange projet de décret du gouvernement

Métaux extraits des cendres de crématoriums : le très étrange projet de décret du gouvernement Le projet de décret du gouvernement pourrait «instituer une forme de ”vol légalisé” au détriment des ayant-droits», selon une avocate. Le texte, qui devrait être publié avant la fin de l’année, vise à légaliser l’appropriation des métaux par le [...] PLUS »

Métaux des crématoriums : un sénateur spécialiste du funéraire « découvre » le problème

Métaux des crématoriums : un sénateur spécialiste du funéraire « découvre » le problème Jean-Pierre Sueur. (capture d’écran d’une vidéo de Public Sénat) Jean-Pierre Sueur, sénateur spécialiste des questions funéraires, dit avoir tout ignoré, jusqu’en janvier dernier, de la valorisation des métaux extraits des cendres. [...] PLUS »
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Actualités

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Cahier des charges emballages et papiers : un projet avec réemploi mais sans consigne pour recyclage Le projet de cahier des charges prévoit une hausse des soutiens. Aucune mention n’est faite d’une éventuelle consigne pour recyclage. Le réemploi devrait être développé. [ Lire la suite ]

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PFAS : pourquoi et comment la gestion des déchets est concernée Toutes les installations de traitement sont susceptibles de recevoir des déchets contenant des PFAS. On manque pour l’instant de normes, en premier lieu pour mesurer [ Lire la suite ]

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Filière VHU : systèmes individuels et demande de report La filière VHU fonctionnera surtout avec des systèmes individuels. Plusieurs parties prenantes demandent un report de six mois du lancement de la filière. Les objectifs [ Lire la suite ]

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Filière bateaux de plaisance : les épaves en eau douce pourraient être exclues de la REP La gestion des bateaux de plaisance et de sport abandonnés et des épaves devrait dès 2024 relever de la responsabilité des metteurs en marché, via [ Lire la suite ]

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