Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Filières DEEE :
monopole ou pluralité des éco-organismes ?

La coexistence de plusieurs éco-organismes sur la filière DEEE impacte toutes les parties prenantes (collectivités, opérateurs…).

La coexistence de plusieurs éco-organismes sur la filière DEEE impacte toutes les parties prenantes (collectivités, opérateurs…).

Les règles de fonctionnement de la filière DEEE sont censées permettre la cohabitation de plusieurs éco-organismes. Mais Ecologic et ERP craignent qu’elles n’entravent ou gênent leur existence, au profit de leur concurrent Eco-systèmes. Les collectivités et les opérateurs pourraient être indirectement impactés. Petit inventaire des principaux points de friction.

La cohabitation et la concurrence entre éco-organismes de la filière DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques) va-t-elle perdurer, et si oui, dans quelles conditions et pendant combien de temps ? Ou va-t-on plutôt s’orienter à plus ou moins long terme vers un système monopolistique, à l’image de ce qui prévaut dans les autres filières (emballages, papiers, mobilier, DDS…) ? C’est un des enjeux des discussions sur le renouvellement des agréments de la filière, en cours depuis plusieurs mois entre les parties prenantes. Il concerne les éco-organismes au premier chef, mais aussi le fonctionnement global de la filière et, à travers lui, l’ensemble des parties prenantes. […]

Le dossier complet dans Déchets Infos n° 57.

Les autres articles du dossier :
Provisions financières des éco-organismes : matelas ou moyen de dumping ?
Equilibrage entre éco-organismes, ou comment ne pas payer pour les autres
Collectes de proximité : chères pour peu de tonnages ?
Concurrence entre éco-organismes : un aiguillon et une roue de secours


Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 278 — 10 juillet 2024

Au sommaire du numéro 278 de Déchets Infos (10 juillet 2024) Dossier Incitation au tri • Comment Grenoble essaye d’améliorer...

Comment Grenoble essaye d’améliorer le volume et la qualité du tri, notamment en milieu urbain

Pour améliorer le tri, Grenoble Alpes Métropole a renoncé à la tarification incitative, jugée trop complexe et non concluante. Mais...

Biodéchets et gestion de proximité : précisions

Le règlement de collecte peut fixer des règles concernant la gestion, par les particuliers, de leurs biodéchets, notamment sur la...

« Fossilisation accélérée » des déchets : innovation prometteuse ou miroir aux alouettes ?

L’entreprise Néolithe dit avoir inventé un procédé de « fossilisation accélérée » des déchets non inertes et non dangereux. Les granulats ainsi...

Déchets Infos n° 277 — 26 juin 2024

Au sommaire du numéro 277 de Déchets Infos (26 juin 2024) Dans l’actualité • Bonus-malus : Amorce et le CNR appellent...

Législatives : le monde des déchets en suspens

Plusieurs filières de REP attendent la publication de textes réglementaires. On attend une décision concernant l’éventuelle création d’un instance de...

Compostage de proximité – Prévention, règlement de collecte, statut… : ce que disent les textes

Au risque de rappeler des évidences, le compostage de proximité n’est pas de la prévention au sens des textes normatifs....

Bonus-malus : Amorce et le CNR appellent à empêcher les caractérisations

Les deux associations refusent que les éco-organismes mesurent les performances des collectivités car ils sont juges et parties. Elles contestent...

Déchets Infos n° 276 — 12 juin 2024

Au sommaire du numéro 276 de Déchets Infos (12 juin 2024) Enquête • Consigne plastique : l’introuvable étude sur les...

Consigne plastique : l’introuvable étude sur les impacts environnementaux

Une étude prévue par la loi AGEC aurait dû être publiée par l’Ademe en 2020, puis en 2023. Aujourd’hui, on...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos