Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Filières DEEE :
monopole ou pluralité des éco-organismes ?

La coexistence de plusieurs éco-organismes sur la filière DEEE impacte toutes les parties prenantes (collectivités, opérateurs…).

La coexistence de plusieurs éco-organismes sur la filière DEEE impacte toutes les parties prenantes (collectivités, opérateurs…).

Les règles de fonctionnement de la filière DEEE sont censées permettre la cohabitation de plusieurs éco-organismes. Mais Ecologic et ERP craignent qu’elles n’entravent ou gênent leur existence, au profit de leur concurrent Eco-systèmes. Les collectivités et les opérateurs pourraient être indirectement impactés. Petit inventaire des principaux points de friction.

La cohabitation et la concurrence entre éco-organismes de la filière DEEE (déchets d’équipements électriques et électroniques) va-t-elle perdurer, et si oui, dans quelles conditions et pendant combien de temps ? Ou va-t-on plutôt s’orienter à plus ou moins long terme vers un système monopolistique, à l’image de ce qui prévaut dans les autres filières (emballages, papiers, mobilier, DDS…) ? C’est un des enjeux des discussions sur le renouvellement des agréments de la filière, en cours depuis plusieurs mois entre les parties prenantes. Il concerne les éco-organismes au premier chef, mais aussi le fonctionnement global de la filière et, à travers lui, l’ensemble des parties prenantes. […]

Le dossier complet dans Déchets Infos n° 57.

Les autres articles du dossier :
Provisions financières des éco-organismes : matelas ou moyen de dumping ?
Equilibrage entre éco-organismes, ou comment ne pas payer pour les autres
Collectes de proximité : chères pour peu de tonnages ?
Concurrence entre éco-organismes : un aiguillon et une roue de secours


Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Actualités

Biodéchets, TMB : comment la nouvelle directive cadre précise la LTECV

Biodéchets, TMB : comment la nouvelle directive cadre précise la LTECV La nouvelle directive cadre adoptée en mai dernier permet des dérogations au principe général de tri à la source, de collecte séparée et de non-mélange. [ Lire la suite ]

Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes

Recycleurs cherchent exutoires pour déchets ultimes La Fnade, Federec et la CME déplorent le manque de capacités de traitement de déchets ultimes, qui gêne les activités de recyclage. Le ministère de [ Lire la suite ]

Eco-organismes et contrats publics :
nouvelle confirmation d’une cour d’appel

Eco-organismes et contrats publics : </br>nouvelle confirmation d’une cour d’appel La cour d’appel de Rennes estime, comme d’autres, qu’un contrat entre un éco-organisme et une collectivité locale est de droit public. Le fait qu’il s’agisse [ Lire la suite ]

PET opaque : limites et bénéfices du malus

PET opaque : limites et bénéfices du malus Malgré le malus, le gisement d’emballages en PET opaque ne devrait pas baisser cette année, voire pourrait croître légèrement. Et Citeo pourrait percevoir plus avec [ Lire la suite ]

Quand des annonceurs du Bon Coin gèrent des déchets…

Quand des annonceurs du Bon Coin gèrent des déchets… De nombreux annonceurs du Bon Coin proposent de prendre en charge des déchets, y compris dangereux, sans avoir ni les compétences, ni les autorisations requises. [ Lire la suite ]

Le Bon Coin, courtier en déchets sans le savoir ?

Le Bon Coin, courtier en déchets sans le savoir ? Le Bon Coin se définit comme simple « hébergeur », non responsable des contenus qu’il publie. Mais son rôle ne semble guère différent de celui d’un courtier [ Lire la suite ]

Archives

Nouveau : il est possible d'accéder à tous les anciens numéros de Déchets Infos en souscrivant à l'option d'accès aux archives.

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

Suivre Déchets Infos sur Twitter :


Toujours en accès libre

Incinération : le grand débat en arrière L’article « Faut-il brûler les incinérateurs » paru en février 2015 dans Alternatives économiques a suscité une réponse de l’ONG Zero Waste France (ZWF), sous la forme d’une « lettre ouverte » publiée sur son site Internet. Les arguments avancés par ZWF ramènent le débat quelques années en arrière. Nous y répondons point par point dans cet article en accès libre.
Déchets Infos apprécie et soutient le travail de son confrère belge Incidences, la lettre de l'environnement.