Les nouvelles filières seront « opérationnelles », mais les collectivités pourront aussi collecter et percevoir des soutiens. (photo : Photo : Alexa_Fotos via Pixabay)
Les nouvelles filières seront opérationnelles mais les collectivités pourront toucher des soutiens pour les tonnages qu’elles collecteront. Les collectes pourront être conjointes à plusieurs filières si cela ne gêne pas le réemploi et la réutilisation.
Les pouvoirs publics ont transmis aux parties prenantes les premières versions des projets de cahier des charges de trois futures nouvelles filières de responsabilité élargie des producteurs (REP) : jouets, articles de bricolage et de jardin (ABJ) et articles de sport et de loisirs (ASL).
Les trois cahiers des charges sont construits sur le même modèle, conformément aux recommandations du rapport de Jacques Vernier (voir Déchets Infos n° 134).
Les filières seront principalement « opérationnelles », c’est-à-dire qu’il reviendra aux éco-organismes d’organiser la collecte et le traitement. Toutefois, ils devront aussi verser des soutiens aux collectivités afin de les défrayer pour les tonnages qu’elles auront elles-mêmes collectés dans des espaces dédiés au réemploi, dans leurs déchetteries, sur des points de collecte mobile ou avec les encombrants si cette collecte permet la réutilisation ou le recyclage. […]
L’article complet dans Déchets Infos n° 208.
