Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Réagrément de la filière emballages :
la grogne monte chez les collectivités

Le Syctom, où l'incinération occupe une place importante, pourrait être particulièrement pénalisé par le nouveau barème. (photo : Syctom)

Le Syctom de Paris, où l’incinération occupe une place importante, pourrait être particulièrement pénalisé par le nouveau barème. (photo : Syctom)

Selon des simulations, de nombreuses collectivités devraient, en l’état, voir leurs soutiens baisser, parfois de façon importante. Principal syndicat de traitement de France, le Syctom de Paris demande un nouveau barème ou une refonte du système. A défaut, il affirme qu’il pourrait demander lui-même un agrément.

Le moins que l’on puisse dire est que la proposition de cahier des charges de la filière emballages pour la période 2017-2022, présentée par les pouvoirs publics aux parties prenantes fin mars (voir Déchets Infos n° 89), est loin de ne faire que des heureux.
Plusieurs collectivités ont réalisé des simulations à partir de la proposition de barème « aval », afin d’avoir une idée de l’évolution, pour les 6 années à venir, des soutiens qu’elles perçoivent. Un certain nombre d’entre elles, notamment urbaines mais pas uniquement, constatent des baisses, parfois importantes. A titre d’exemple, le Syndicat mixte de la vallée de l’Oise (SMVO) devrait, à terme, perdre environ 600 k€, à performance de collecte sélective égale, sur un total de 5,5 M€ de soutiens perçus actuellement. […]

Le dossier complet dans Déchets Infos n° 90.


Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 293 — 26 mars 2025

Au sommaire du numéro 293 de Déchets Infos (26 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB (bâtiment) : un moratoire et...

PMCB (déchets du bâtiment) : un moratoire et une « refondation » de la filière

La ministre Agnès Pannier-Runacher a annoncé une « étroite concertation » avec les parties prenantes pour repenser certaines dispositions de...

Apport volontaire : le tribunal administratif de Bordeaux juge au cas par cas

Le tribunal a rendu plusieurs décisions sur l’apport volontaire appliqué en Dordogne, qui peuvent faire jurisprudence. Les jugements sont différents...

Filières de REP et sanctions : des peines légères pour du menu fretin

Sept metteurs en marché se voient reprocher de n’avoir pas satisfait à leurs obligations liées à la REP. Les amendes...

Déchets Infos n° 292 — 12 mars 2025

Au sommaire du numéro 292 de Déchets Infos (12 mars 2025) Dans l’actualité • PMCB : vers un « moratoire » sur le...

PMCB : vers un « moratoire » sur la filière ?

Quinze organisations professionnelles demandent une « pause » dans le déploiement de la filière, le temps de remettre à plat...

PMCB : l’épineux problème des fenêtres à joints amiantés

Les éco-organismes demandent aux collectivités, par précaution, de refuser les fenêtres datant d’avant 1997 à cause d’un risque de présence...

Assurance : des collectivités et des opérateurs en difficulté

Plusieurs collectivités ont découvert que leurs véhicules n’étaient pas assurés au titre de la responsabilité civile depuis janvier. En cause,...

Paprec signe une convention judiciaire

Le groupe Paprec a signé une convention judiciaire mentionnant des faits susceptibles d’être qualifiés d’entente, corruption, favoritisme et blanchiment. Il...

Coûts du SPGD : les enseignements du dernier référentiel

La dernière version du référentiel des coûts de l’Ademe porte sur 38 millions d’habitants. Au menu, une hausse des coûts qui...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos