Le futur incinérateur du Syctom à Ivry. Le syndicat, qui incinère la très majorité de ses déchets résiduels, estime la hausse de la TGAP prévue injuste. (Photo : Syctom / AIA Life Designers)
Le Syctom, plus gros syndicat de France, estime être injustement pénalisé par la hausse prévue de la TGAP. Dans un vœu de son bureau, il demande une modification de la courbe de la hausse ou la création d’un « fonds de compensation ». D’autres syndicats pourraient lui emboîter le pas.
C’était prévisible : la hausse de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) appliquée aux déchets, annoncée par le gouvernement dans le cadre du projet de loi de finances (PLF) pour 2019, est loin de faire des heureux parmi les collectivités locales.
Le Syctom, plus grand syndicat de traitement de déchets de France (et d’Europe) avec près de 6 millions d’habitants, a fait ses comptes. Selon ses projections, il risque d’être parmi les collectivités les plus pénalisées.
La TGAP qu’il a à payer via ses exploitants pour les déchets incinérés passerait d’environ 5,5 M€/an actuellement à plus de 23 M€/an en 2025, soit plus de 4 fois plus, et ceci alors que les tonnages incinérés par le syndicat devraient baisser sur la même période de 15 %, soit 275 000 tonnes de moins sur 1,8 Mt. […]
L’article complet dans Déchets Infos n° 146.
A lire aussi dans le même numéro :
TGAP : des simulations pessimistes, localement et globalement
