A tonnages constants, les soutiens globaux devraient baisser.
Les soutiens aux tonnes triées devraient baisser à tonnage constant, au profit d’autres soutiens, pas toujours liés au recyclage.
Nous l’avons déjà noté dans notre numéro spécial paru cet été : par rapport à la deuxième version du projet de cahier des charges (la « V2 »), la troisième version (« V3 ») est en recul sur les soutiens aux tonnes triées « bruts » (sans tenir compte des éventuelles majorations ou compensations). A tonnage équivalent, la baisse serait d’environ 10 % si l’on ne tient pas compte de l’extension des consignes de tri, et de 4 % si l’on en tient compte (c’est-à-dire si l’on considère que tous les plastiques sont soutenus au taux prévu pour les collectivités qui appliquent l’extension).
Selon des simulations réalisées Amorce à partir des données fournies par ses adhérents, hors dispositif de compensation, la quasi-totalité des collectivités perdraient en termes de soutiens perçus. Plus intéressant : si on prend les tonnages de 2014 (derniers chiffres dont nous disposons) et qu’on y applique les barèmes C (1999-2004), D (2005-2010), E (2011-2016) et F (tel que prévu à partir de 2018), on constate […].
Le dossier complet dans Déchets Infos n° 98.
