Le total perçu dépasse les 700 M€, en hausse de plus de 27 % par rapport à 2019 (année pré-Covid). Cette augmentation est due presque exclusivement à la hausse des taux sur les déchets non dangereux, malgré la baisse des tonnages concernés.
Les sommes perçues au titre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) relative aux déchets, tous flux confondus (stockage et incinération, déchets dangereux et déchets non dangereux), ont très fortement augmenté en 2021, atteignant 701 M€ contre 489 M€ en 2020 (année impactée par la pandémie de Covid) et 549 M€ en 2019 (année pré-Covid). En deux ans, les sommes perçues ont donc augmenté de 152 M€ (+ 27,7 %).
Pour les déchets non dangereux (DND), les sommes perçues sont passées de […]
Le taux moyen de TGAP réel perçu, tenant compte des différentes réfactions possibles, est ainsi passé, pour le stockage des déchets non dangereux, de […]
Pour les déchets dangereux (DD), l’évolution des recettes perçues est […]
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Le dossier complet dans Déchets Infos n° 240.