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TGAP déchets : très forte hausse des sommes perçues en 2021

La hausse des recettes de la TGAP « déchets » est due presque exclusivement à la hausse des taux pour les déchets non dangereux. (photo : Olivier Guichardaz)

Le total perçu dépasse les 700 M€, en hausse de plus de 27 % par rapport à 2019 (année pré-Covid). Cette augmentation est due presque exclusivement à la hausse des taux sur les déchets non dangereux, malgré la baisse des tonnages concernés.

Les sommes perçues au titre de la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) relative aux déchets, tous flux confondus (stockage et incinération, déchets dangereux et déchets non dangereux), ont très fortement augmenté en 2021, atteignant 701 M€ contre 489 M€ en 2020 (année impactée par la pandémie de Covid) et 549 M€ en 2019 (année pré-Covid). En deux ans, les sommes perçues ont donc augmenté de 152 M€ (+ 27,7 %).

Pour les déchets non dangereux (DND), les sommes perçues sont passées de […]

Le taux moyen de TGAP réel perçu, tenant compte des différentes réfactions possibles, est ainsi passé, pour le stockage des déchets non dangereux, de […]

Pour les déchets dangereux (DD), l’évolution des recettes perçues est […]

Dans le même dossier :
• Service public des déchets: une hausse sensible des coûts depuis des années

Le dossier complet dans Déchets Infos n° 240.


 

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