Télécharger le numéro
Reportage
• Le tri télé-opéré en phase industrielle à Amiens
Veolia a mis au point un système d’affinage du tri sur écran tactile, sans contact avec les déchets. Il est implanté depuis septembre dernier sur un centre de tr [...]
PLUS »
Prsentation de l'auteur :
Olivier Guichardaz est journaliste depuis 1992, spécialisé sur la gestion des déchets depuis 2001. Présentation détaillée sur cette page.
Articles de l'auteur :
Déchets Infos n° 42 — 19 mars 2014
Télécharger le numéro
Reportage
• Le tri télé-opéré en phase industrielle à Amiens
Veolia a mis au point un système d’affinage du tri sur écran tactile, sans contact avec les déchets. Il est implanté depuis septembre dernier sur un centre de tr [...]
PLUS »
Le projet de décret « collecte »
dans sa dernière ligne droite
Télécharger le numéro
La fréquence minimale de collecte en porte-à-porte des OMR pourrait être assouplie sous conditions.
La nouvelle version du projet de décret « collecte » va être soumise au CCEN ce mois-ci avant passage en Conseil d’État. L [...]
PLUS »
Clause de revoyure : comment ça marche
L’histoire de la clause de revoyure remonte à 2007. Elle comporte trois étapes et fait référence à une convention de calcul. Explications et graphique pour tout comprendre.
La clause de revoyure ne portait que sur une partie du coût suppo [...]
PLUS »
Le pilotage et la conception de la filière en question
Le ministère de l’Ecologie ne sanctionne pas Eco-Emballages alors qu’il n’a pas atteint son objectif de recyclage.
L’arbitrage des pouvoirs publics dans la clause de revoyure pose plusieurs questions sur leur rôle et leu [...]
PLUS »
Revoyure : comment Eco-Emballages
s’est efforcé de diviser pour régner
L’éco-organisme s’est beaucoup démené pour monter les opérateurs et certains élus contre ceux qui défendaient la clause de revoyure, dont Amorce et le CNR. Quelques subsides versés à certaines associations ont aussi probablement fac [...]
PLUS »
Revoyure : le président de l’AMF joue « perso » et contre son camp
Jacques Pélissard a indiqué au ministère de l’Ecologie « la position de l’AMF » mais sans consulter son bureau ni ses représentants au sein de la commission d’agrément. Sa position, comme celle d’autres associations géné [...]
PLUS »
Couverture des coûts : deux modes de calcul différents
Selon les données considérées, on n’obtient pas le même résultat.
Selon les données prises en compte, la filière emballages prendrait en charge soit 50 %, soit 80 % environ des coûts supportés par les collectivités locales. Explications.
[...]
PLUS »
Déchets Infos n° 41 — 5 mars 2014
Télécharger le numéro
Au sommaire du numéro 41 de Déchets Infos (5 mars 2014) :
Dans l’actualité
• Le projet de décret « collecte » dans sa dernière ligne droite
Les collectivités devraient pouvoir fixer elles-mêmes le seuil de collecte pour le [...]
PLUS »
Revoyure : les pouvoirs publics renient
une partie de la clause
Les collectivités demandaient au minimum 105 M€/an minimum. Elles obtiennent 23 M€/an.
Les collectivités vont obtenir 23 M€ de soutiens supplémentaires ainsi que des soutiens « spécifiques » de 30 M€/an. Seule une partie des éléments de la clau [...]
PLUS »
Cour des comptes :
des collectivités « en progrès »
mais qui « pourraient mieux faire »
Le rapport annuel 2014 de la Cour des comptes analyse, dans un chapitre particulier, l’évolution de la gestion des déchets ménagers par les collectivités locales. Il constate des « progrès », relève des « insuffisances persistantes » et f [...]
PLUS »
Cour des comptes et REP :
deux rapports sans rapport
Le rapport de la Cour des comptes sur Eco-Emballages préconisait de ne pas augmenter les soutiens aux collectivités. Le rapport annuel de la même Cour prône, lui, un renforcement des contributions des industriels. Contradiction ? Non, paraît-il [...]
PLUS »
Cour des comptes : les éco-organismes
des DEEE dans le collimateur
Tous les éco-organismes devraient, à terme, être contrôlés par la Cour des comptes, à commencer par ceux chargés des DEEE.
La Cour des comptes n’entend pas limiter son contrôle des éco-organismes à Eco-Emballages et à sa filiale Adelphe. [...]
PLUS »
Contributions aux éco-organismes :
de l’argent « assimilé public »,
selon la Cour des comptes
Gérer de l’argent « assimilé public » impose certaines obligations.
La Cour des comptes confirme que l’argent des éco-organismes est assimilable à de l’argent public. Cela leur confère des obligations qui, dans les faits, ne s [...]
PLUS »
Eco-organismes :
conflit d’intérêts contre l’intérêt général
Qu’ils le reconnaissent ou non, l’intérêt financier direct des actionnaires des éco-organismes n’est pas de développer le tri. Ce qui contredit la mission « d’intérêt général » qui est pour assignée à ces mêmes éco-organ [...]
PLUS »
Salaire des dirigeants des éco-organismes : des « spécificités » peu prises en compte
Les dirigeants des éco-organismes peuvent-ils être rémunérés comme des patrons d’entreprises « ordinaires » ?
La rémunération du DG d’Eco-Emballages est conforme à ce qui se pratique dans le privé, mais disproportionnée si on la com [...]
PLUS »
Communication des éco-organismes : comment obliger sans « gestion de fait »
Les pouvoirs publics cherchent comment contraindre les éco-organismes (dont Eco-Emballages et son « M. Papillon ») à communiquer de manière commune.
La Cour des comptes émet « les plus grandes réserves » sur la légalité de la contribution oblig [...]
PLUS »
Cour des comptes / éco-organismes : la nature des contrats avec les collectivités en question
Les contrats entres éco-organismes et collectivités locales peuvent être de droit public ou privé, selon les filières. Les travaux de la Cour des comptes pourraient conduire à en faire tous des contrats de droit public. Ce qui conférerait aux c [...]
PLUS »
Cour des comptes et déchets : 3e édition
Cela fait trois fois en 4 ans que la Cour des comptes s’intéresse aux poubelles et à ce qu’on en fait.
Après un rapport thématique sur la gestion des déchets ménagers en septembre 2011, puis un rapport sur Eco-Emballages en janvier [...]
PLUS »
Déchets Infos n° 40 — 19 février 2014
Télécharger le numéro
Dans l’actualité
• Cour des comptes et déchets : 3e édition
Le rapport annuel 2014 de la juridiction financière complète le travail qu’elle avait entamé en 2009-2010 ainsi que sa récente enquête sur Eco-Emballages.
• [...]
PLUS »
Clause de revoyure : arbitrage annoncé pour le 3 mars prochain
La décision des pouvoirs publics concernant la clause de revoyure de la filière emballages n’en finit pas d’être repoussée (voir Déchets Infos n° 36, 38, 39 et notre édition spéciale sur le rapport de la Cour des comptes). Elle es [...]
PLUS »
