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Redevance incitative et équité sociale : la difficile équation

A Besançon comme ailleurs, le tri est plus ou moins pratiqué selon le type d’habitat. (photo :  Laurent Lepeule / Bourgogne-Franche-Comté Tourisme)

Le Grand Besançon a essayé de faire en sorte que la redevance incitative ne pénalise pas les bas revenus. Mais il n’y est arrivé que partiellement, notamment parce que des facteurs objectifs et subjectifs font que le tri est en moyenne moins pratiqué en habitat social. Explications.

La mise en place de la redevance incitative dans le Grand Besançon a conduit à une baisse des quantités de déchets résiduels collectés : de 227 kg/habitant/an en moyenne en 2008, à 150 kg en 2017. Mais des disparités persistent, notamment entre l’habitat pavillonnaire et l’habitat collectif. Dans le quartier d’habitat social de la Planoise, par exemple, sur 123 adresses considérées par le Grand Besançon comme des « points noirs », les quantités de déchets résiduels sont supérieures à 200 kg/habitant/an et peuvent même aller jusqu’à 311 kg/habitant/an. Cela conduit à ce que des ménages modestes payent sensiblement plus cher pour leurs déchets que des ménages aisés.

Ces disparités — qui ne sont pas spécifiques au Grand Besançon mais peuvent être constatées ailleurs — sont-elles liées au niveau social des habitants, au type d’habitat ou à d’autres facteurs ? La grille tarifaire adoptée par le Grand Besançon accentue-t-elle les inégalités entres ménages modestes et ménagers à revenus élevés ou atténue-t-elle ces inégalités ? Quels sont les déterminants du tri, autrement dit, qu’est-ce qui, de manière générale, fait que l’on trie plus ou moins ses déchets ?  Analyse. […]

Un tarif basé sur le type d’habitat
Des freins pratiques au tri en habitat vertical
Une incitation au tri diluée en habitat vertical
Des déterminants du tri « psychosociologiques »

Le dossier complet dans Déchets Infos n° 156.


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