Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Billets dans la catégorie Mégots

Mégots : Alcome, sanctionné, conteste son astreinte

Mégots : Alcome, sanctionné, conteste son astreinte Alcome estime que sa mise en demeure et son astreinte portent sur des éléments différents. (photo : Olivier Guichardaz) L’éco-organisme considère que sa mise en demeure et son astreinte sont mal fondées et que la liquidation partielle de l’astr [...] PLUS »

Mégots : Alcome sanctionné pour l’exemple ?

Mégots : Alcome sanctionné pour l’exemple ? C’est la première fois qu’un éco-organisme, en l’occurrence Alcome, est sanctionné pour non-respect d’une des clauses de son cahier des charges. (photo : Olivier Guichardaz) L’éco-organisme des mégots Alcome a été sancti [...] PLUS »

Mégots : nouveau recours contre le cahier des charges

Mégots : nouveau recours contre le cahier des charges Les cigarettiers requérants voudraient que les soutiens soient proportionnels au nombre de mégots mal jetés. (photo : Mario via Pixabay) Trois grands groupes cigarettiers reprochent au barème de soutiens de ne pas être incitatif ni basé sur des [...] PLUS »

Mégots : recours gracieux sur le cahier des charges

Mégots : recours gracieux sur le cahier des charges La Seita, partie au recours gracieux, invoque un « dialogue rompu » avec les pouvoirs publics. (photo : PublicDomainPictures via Pixabay) Trois groupes cigarettiers reprocheraient au barème de soutiens de n’être pas incitatif. La Seita invoque [...] PLUS »

Mégots : la filière qui fume

Mégots : la filière qui fume Des tensions existent entre metteurs en marché de produits du tabac sur la gouvernance de l’éco-organisme. (photo : Ralf Kunze via Pixabay) Le projet de budget de l’éco-organisme Alcome pour 2023 est en baisse. Le censeur d’Etat estime qu’Alcom [...] PLUS »

Mégots : le nouveau cahier des charges publié, un recours en vue ?

Mégots : le nouveau cahier des charges publié, un recours en vue ? Certains metteurs en marché pourrait déposer un nouveau recours contre le nouveau cahier des charges. (photo : Josef1985 via Pixabay) Le nouveau cahier des charges est plus contraignant pour l’éco-organisme que l’ancien. L’éco-organisme actuel [...] PLUS »

REP mégots : le cahier des charges suspendu avec effet différé

REP mégots : le cahier des charges suspendu avec effet différé Les fabricants de cigarillos disent ne pas vouloir contribuer plus que les cigarettes. (photo : Bruno / Germany via Pixabay) Le Conseil d’Etat reproche aux pouvoirs publics de n’avoir pas respecté la procédure de consultation du public. Le gouv [...] PLUS »

Alcome agréé, la REP mégots sur les rails

Alcome agréé, la REP mégots sur les rails Pour toucher les soutiens aux ramassage des mégots, les collectivités devront remplir certaines conditions. (photo : Manfred Antranias Zimmer via Pixabay) L’éco-organisme Alcome est agréé pour six ans. Les soutiens aux collectivités seront vers [...] PLUS »

REP mégots : Alcome, futur candidat éco-organisme

REP mégots : Alcome, futur candidat éco-organisme Alcome devrait être le prochain éco-organisme de la filière mégots. (photo : Gerd Altmann par Pixabay) La société a été créée le 11 décembre dernier par les grands groupes cigarettiers. Le très probable futur éco-organisme de la « filière mégot [...] PLUS »

REP mégots : le barème de soutiens abaissé pendant deux ans par le gouvernement

REP mégots : le barème de soutiens abaissé pendant deux ans par le gouvernement Un arbitrage interministériel a fait baisser les soutiens aux collectivités durant les deux premières années. Plusieurs sources font état d’un projet de barème de soutiens encore plus bas, négocié avec une association de collectivités. Les ciga [...] PLUS »

REP sur les mégots : le cahier des charges en consultation

REP sur les mégots : le cahier des charges en consultation Le barème de soutiens aux collectivités devrait être forfaitaire, basé sur le type de commune et sur le nombre d’habitants. L’éco-organisme devrait déterminer lui-même la méthode de mesure de l’atteinte de ses objectifs. Les collectivités touch [...] PLUS »
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 300 — 9 juillet 2025

Au sommaire du numéro 300 de Déchets Infos (9 juillet 2025) Dans l’actualité • PMCB : le moratoire en retard, Valobat...

PMCB : le moratoire en retard, Valobat prend des libertés

L’éco-organisme annonce suspendre les reprises sur les chantiers de démolition et le déploiement des points de collecte hors points «...

TMB : la FNCC et Méthéor demandent un assouplissement des textes

Les deux associations souhaitent pouvoir poursuivre le fonctionnement des UVEOR (installations pratiquant le TMB). A défaut, elles craignent une augmentation...

Textiles : les pistes du ministère pour refonder la filière

L’éco-organisme deviendrait opérationnel mais l’ESS pourrait garder la maîtrise de ce qu’elle collecte. Le réemploi à l’étranger serait fortement restreint...

Déchets Infos n° 299 — 25 juin 2025

Au sommaire du numéro 299 de Déchets Infos (25 juin 2025) Dans l’actualité • TVA : le taux réduit inapplicable dans...

TVA : le taux réduit inapplicable dans certains cas

Des collectivités peuvent se voir appliquer le taux normal de TVA pour des opérations qui bénéficient en principe du taux...

Un « plan plastique » à venir sans consigne plastique

Le ministère veut s’appuyer sur le « cadre juridique existant » pour « répondre aux ambitions ». Les parties prenantes vont être consultées en...

Bouteilles plastiques : la France très loin de son objectif de réduction

Au rythme actuel, il faudrait attendre 2078 pour atteindre l’objectif de réduction de 50 % des bouteilles en plastique pour boisson,...

Consigne plastique : des organisations professionnelles belges réticentes

L’éco-organisme belge FostPlus, les intercommunalités wallonnes et les opérateurs privés wallons estiment que la consigne « classique » renchérirait fortement le coût...

Déchets Infos n° 298 — 11 juin 2025

Au sommaire du numéro 298 de Déchets Infos (11 juin 2025) Dans l’actualité • PMCB : l’arrêté moratoire décalé à « l’été »...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos