Certaines propositions du rapport Vernier sur l’avenir des filières de REP pourraient, si elles sont mises en œuvre, réformer et améliorer de manière importante le fonctionnement des filières, sans provoquer de bouleversement complet. D’autres paraissent plus fragiles et/ou contestées.
Jacques Vernier a remis mercredi 14 mars son rapport sur l’avenir des filières de responsabilité élargie des producteur (REP), demandé le 28 novembre dernier par le ministre de la Transition écologique Nicolas Hulot et celui de l’Economie Bruno Le Maire (voir la lettre de mission).
En 92 pages d’un style enlevé, le président de la commission des filières de REP analyse certains aspects du fonctionnement des REP et formule 38 propositions pour l’améliorer, dont 11 qu’il qualifie de « mesures phares ».
En introduction, Jacques Vernier conteste que son rapport puisse provoquer un « big-bang ». Il n’a probablement pas tort, car ses propositions ne sont pas susceptibles de bouleverser complètement le paysage. Mais il estime que certaines de ses propositions « ne sont sans doute pas des mesurettes ». Effectivement. On peut même dire que quelques-unes pourraient, si elles sont retenues et mises en application par les pouvoirs publics, avoir un rôle capital pour réformer le système et pallier certains de ses (gros) défauts.
Nous présentons et analysons dans ce dossier quelques points saillants du rapport (téléchargeable ici).
Le dossier complet dans Déchets Infos n° 134.