Actualités, enquêtes et reportages sur la gestion des déchets

Rapport Vernier sur les REP : le big-bang tranquille ?

Jacques Vernier, président de la commission des filières de REP, a remis son rapport le 14 mars.

Certaines propositions du rapport Vernier sur l’avenir des filières de REP pourraient, si elles sont mises en œuvre, réformer et améliorer de manière importante le fonctionnement des filières, sans provoquer de bouleversement complet. D’autres paraissent plus fragiles et/ou contestées.

Jacques Vernier a remis mercredi 14 mars son rapport sur l’avenir des filières de responsabilité élargie des producteur (REP), demandé le 28 novembre dernier par le ministre de la Transition écologique Nicolas Hulot et celui de l’Economie Bruno Le Maire (voir la lettre de mission).

En 92 pages d’un style enlevé, le président de la commission des filières de REP analyse certains aspects du fonctionnement des REP et formule 38 propositions pour l’améliorer, dont 11 qu’il qualifie de « mesures phares ».

En introduction, Jacques Vernier conteste que son rapport puisse provoquer un « big-bang ». Il n’a probablement pas tort, car ses propositions ne sont pas susceptibles de bouleverser complètement le paysage. Mais il estime que certaines de ses propositions « ne sont sans doute pas des mesurettes ». Effectivement. On peut même dire que quelques-unes pourraient, si elles sont retenues et mises en application par les pouvoirs publics, avoir un rôle capital pour réformer le système et pallier certains de ses (gros) défauts.

Nous présentons et analysons dans ce dossier quelques points saillants du rapport (téléchargeable ici).

Le dossier complet dans Déchets Infos n° 134.


Vous êtes abonné

Vous pouvez :
  • télécharger ce numéro

    • après vous être connecté à «l'espace abonné»
    • et si le document est inclus dans votre formule d'abonnement.
A défaut, vous pouvez :

Vous n’êtes pas abonné

Vous pouvez :
  • vous abonner
    • possibilité d'inclure dans l'abonnement le dernier numéro paru
Achats en ligne :
  • Votre panier est vide.

Déchets Infos n° 306 — 5 novembre 2025

Au sommaire du numéro 306 de Déchets Infos (5 novembre 2025) Dossier PFAS • Les premières données sur les incinérateurs...

PFAS : les premières données sur les incinérateurs

Le SVDU, syndicat des exploitants d’incinérateurs, a fait mesurer les émissions atmosphériques de sept UVE. Nous publions les résultats. Ils...

REP : des metteurs en marché recadrent les éco-organismes

Un document signé par vingt fédérations de metteurs en marché reproche au Collectif des éco-organismes de prendre des positions qui...

PFAS et incinération : une démarche proactive et ouverte au Sivert de l’Anjou

Le syndicat de traitement du Maine-et-Loire a fait effectuer des mesures à la cheminée et des mesures de retombées atmosphériques...

Taxe plastique européenne : montant en baisse pour la France

La France reste au quatrième rang de la taxe plastique européenne pour le montant payé par habitant. La marge de...

Déchets Infos n° 305 — 15 octobre 2025

Au sommaire du numéro 305 de Déchets Infos (15 octobre 2025) Dossier Fiscalité déchets • PLF 2026 : TGAP en hausse,...

PLF 2026 : TGAP en hausse, TVA réduite et taxe plastique…

Le projet de loi de finances (PLF) pour 2026 comporte un article sur le « verdissement » de la gestion des déchets....

Refondation PMCB : vers une deuxième phase de concertation

Le comité de concertation sur la refondation de la filière PMCB a présenté un premier bilan, avec des propositions consensuelles...

TGAP 2024 : toujours plus de recettes, moins d’enfouissement

Les recettes totales de TGAP sur les déchets atteignent presque un milliard d’euros. La hausse des recettes ralentit un peu....

Déchets Infos n° 304 — 1er octobre 2025

Au sommaire du numéro 304 de Déchets Infos (1er octobre 2025) Enquête • De l’amiante dans les « cailloux » de Néolithe,...

A découvrir

L’Echo circulaire : prévention, réemploi, réutilisation, reconditionnement, recyclage émergent…

Toutes les archives

Nos articles classés par thème

- Déchets Infos